Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87984
8 novembre 2005
8 novembre 2005
condamné Robert X... aux entiers dépens.
Source officielleChambre 3-1
6622095a9ce1420008389563
18 avril 2024
18 avril 2024
ROBERT ARNAL ET FILS S.A.S.U.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61629879201c88caf8c4e235
26 avril 2013
26 avril 2013
La société Robust a formé un pourvoi contre cette décision et par arrêt du 23 septembre 2009, la Cour de cassation l'a annulée aux motifs : - que pour condamner la société Robust au paiement de la somme
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
668cd23ebbc9a118c6c63ef1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
par le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SCP Alpha Mandataires Judiciaires, prise en la personne de Maître [U] [G] en qualité de liquidateur judiciaire de la société ARB - Automatisme Robotique
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58b
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Robert Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba8
22 août 2013
22 août 2013
Robert X..., Raphaël B... et Abraham Atti Z..., * la candidature de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b2
8 avril 2008
8 avril 2008
, l' équipe de nuit étant dans la nouvelle organisation complétée par un poste mixte de responsable ne pouvant être confié à Monsieur X... qui n' avait aucune connaissance en robotique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b6e
13 avril 2017
13 avril 2017
Robert une somme de 1 000 euros à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf6
4 janvier 2006
4 janvier 2006
documents comptables soumis à la Cour et au débat contradictoire ", Robert X... entend faire rejuger sur le montant de la prestation compensatoire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609202db7ff645d856645d
5 décembre 2013
5 décembre 2013
dommages-intérêts, - de condamner la société DF Plastique à restituer à la société IKB Leasing France la presse à injecter de marque Engel modèle Victory 500/120 Power numéro de série : 155294 et d'un robot
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00821_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
B... a demandé au tribunal administratif de Versailles d’annuler la décision du 25 novembre 2020 par laquelle l’inspectrice du travail a autorisé son licenciement par la société Kuka Automatisme Robotique
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd18
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Monsieur Robert X...a interjeté appel à l'encontre ce jugement le 8 octobre 2007.
Source officielleChambre 1 A
69f2eb4acdc6046d470d1e4c
29 avril 2026
29 avril 2026
ROUBLOT, Conseiller faisant fonction de Président et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866de
23 janvier 2003
23 janvier 2003
intérêts au taux fixe de 5,53% l'an destiné à financer l'acquisition d'un matériel présentant les caractéristiques suivantes : -DEK 2260 QSA DA4 -CONTAMINOMETRE CM11 Réf. 21199 -LIGNE DE NETTOYAGE ET ROBOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec95
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Par déclaration du 31 janvier 2011, Robert X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle11e Chambre B
60332b5dd3f4689c9f9f2b66
14 septembre 2017
14 septembre 2017
L a société Robert Azur Poele fait également grief à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89958
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Robert Z... ... 59135 WALLERS Représentant : Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) susbtitué par Me AVELINE CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa54fc601f083189916f7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
& Roberts confiant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfc
21 février 2008
21 février 2008
Robert X... de l'intégralité de ses demandes, condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89858
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Qu'il en va de même du tableau des heures supplémentaires établi et versé aux débats par Robert X....
Source officiellePage 10 sur 494