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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6035b21c57e5ae16f3d6cacf
15 mars 2016
15 mars 2016
retrait le 18 mars 2013 pour un motif parfaitement inadapté avant de reprendre le travail quatre heures plus tard et enfin avoir manqué à son obligation d'arrimer les marchandises sur le camion avec des sangles
Source officielleChambre 3-1
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13 octobre 2022
13 octobre 2022
se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société Geometal (SAS) fait valoir que les parties reconnaissent que la chute de la cisaille hydraulique a pour cause l'élingue/la sangle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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5 avril 2023
5 avril 2023
De plus, il est versé aux débats les facturettes de repas payés par la carte de la majeure protégée au mois de septembre : - Une salade chez Un jour sans faim le 4 septembre 2017, - Un sandwich « parisien
Source officielleChambre de la Proximité
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
il convient de mettre à la charge de Mme [D] les travaux de peinture des murs de l'entrée, du séjour/salon, de l'escalier, des chambres 1, 3 et 4, ainsi que le coût de remplacement de l'enrouleur à sangle
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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19 mai 2010
19 mai 2010
l'instruction que depuis 1989 la société LINA'S DEVELOPPEMENT exploite au travers de la mise en place d'un réseau de franchisés un concept dénommé 'LINA'S CAFE' destiné à la fabrication de sandwiches et salades
Source officielleCour d'Appel
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19 octobre 2011
19 octobre 2011
L'homme de l'art a en effet relevé que les pitons d'attache des sangles n'avaient pas été fixés conformément aux préconisations de la notice technique de sorte que les sangles, soumises à une pression
Source officielle5ème chambre sociale PH
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
Concernant le filet de boeuf et le sanglier, M.
Source officielleCour d'Appel
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18 septembre 2007
18 septembre 2007
huissier de justice du 4 mai 2006 qui évalue la clôture à 10 km 750, un nombre de piquets supérieur à celui déterminé par Monsieur Z... et qui a trouvé sur ladite clôture des traces de poussée des sangliers
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00653_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le liquide, d'abord sanglant, est devenu clair 20 minutes plus tard.
Source officielle15e chambre
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
Dans l'un d'entre eux, elle découvre un sac à pain qui contenait des denrées alimentaires destinées à être servies le jour même aux élèves, il s'agissait notamment de sachets de salade, de frites surgelées
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
l'article 7 du contrat-cadre conclu entre la société [F] et la société Sept que « le transporteur exécute sous sa responsabilité les opérations de préparation au transport, de chargement, de calage, de sanglage
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEURS Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [O] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Jean AMOUGOU SANGALE
Source officielleCour d'Appel
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5 juillet 2005
5 juillet 2005
qualité au dit siège 1 rue Royal 45000 ORLÉANS représentée par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Antonio DA COSTA, du barreau d'ORLÉANS Madame Claude X... 27, Rue Charles Sanglier
Source officielleCour d'Appel
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11 septembre 2013
11 septembre 2013
commettant pour y procéder monsieur Bruno E..., expert inscrit près la cour d'appel de Bastia avec mission de : . visiter les lieux, . décrire les désordres, . dire si ceux ci sont imputables aux sangliers
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03417_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B..., représenté par Me Sangaré, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre à la préfète de l’Essonne de lui délivrer un titre de séjour, dans le
Source officielle1ere Chambre Section 1
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ils expliquent qu'ils ont créé sur leur propriété une plantation truffière, qu'afin d'éviter la venue de sangliers ils ont implanté sur leur propriété une clôture électrique qui ne fonctionne que la nuit
Source officielleSociale E salle 4
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14 avril 2023
14 avril 2023
Le CA des salades d'effondrent vous ne réagissez pas, c'est le responsable du département qui doit repenser l'implantation.
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628ba3
2 avril 2024
2 avril 2024
[M] [C] était de placer les armatures sanglées dans des paquets sur le plateau du camion avec un autre chauffeur et le pontonnier habilité à manoeuvrer et charger les camions. M.
Source officielle1ère chambre civile A
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17 mars 2011
17 mars 2011
La société Autofinance a été par la suite absorbée par la société Sangar, le traité de fusion indiquant qu'une action Sangar serait échangée contre 24 actions Autofinance. M.
Source officielleChambre 2 A
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
interjeté appel incident du jugement précité ayant : - interdit à la société Hey Mama : - toute activité de restauration, autre que celle de petite restauration, à savoir de sandwichs, tartines, salades
Source officiellePage 10 sur 37