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341 résultats pour « Scapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20174420

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

notamment les pièces manquantes lors d'une première communication incomplète, à savoir : - le dossier d'anesthésie ; - le dossier infirmier jusqu'au 30 janvier 2014 ; - les clichés et le compte rendu du scanner

Source officielle

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Annonces BODACC237 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

SCAPIN

SIREN 882216674Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 juin 2026, la SCI DU CLOS au capital de 1 524,49 euros, dont le siège social est situé 10 rue Dupetit Thouars 49000 ANGERS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro SIREN 382 070 381 RCS ANGERS, et la SCI SCAPIN au capital de 100 euros, dont le siège social est fixé 2 Place Lafayette 15B Rue L'Etanduère Résidence La Fayette 49000 ANGERS, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sou

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCAPEST INVESTISSEMENT - SCAPINVEST

SIREN 432383883Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCAPEST INVESTISSEMENT - SCAPINVEST

SIREN 432383883Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCAPINELLO Lionel

SIREN 887908101Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCAPIN

SIREN 799826771Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

25/06/2026

Voir →

CA

Chambre Civile

686647d1677a6ea52042bfe1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

d'être évacué sur le centre hospitalier territorial où ont été notamment diagnostiquées : - une fracture burst de L3 (troisième vertèbre lombaire) - une fracture de la clavicule droite - une luxation scapho-lunaire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170893

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

l'intégralité du dossier médical de son épouse, Madame X, décédée le 3 octobre 2016, notamment les pièces relatives à l'intervention chirurgicale, aux traitements post-opératoires et aux résultats d'examens (scanner

Source officielle
CA

1ère chambre

63ca42e19066fd7c90fc266a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[U] [M] expert automobile du cabinet KPI mandaté par l'assureur protection juridique des époux [V], en présence d'un représentant de la société By My Car, l'assureur de la société scalia et Mme [V], lors

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

62c3d46093e17a637920571c

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Dans le questionnaire assuré (pièce n°4 de l'intimé), Monsieur [R] énonce avoir été exposé aux poussières d'amiante lors de la foration avec l'utilisation de treuils, palans scamia, lors de l'utilisation

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d47e369cde2fd969f22fcc

Appel

9 août 2023

9 août 2023

La déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du 12 juillet 2019, établi par le Docteur [Y], faisant mention d'une « rhizarthrose + arthropathie scapho-trapézienne + conflit sous acromial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb20

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

- fracture bifocale de la jambe gauche ostéosynthésée par clou verrouillé, - fracture luxation de l'arrière pied intéressant l'interligne de Chopart, ayant nécessité une ostéosynthèse par plaques scapho-cunéenne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a25a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

.-83100 TOULON défaillant SADA ASSURANCES prise en la personne de son Dirigeant en exercice domicilié en cette qualité au siège social,4 Rue Scatisse-30007 NIMES CEDEX 9 représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171162

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Cocteau sur la commune de Pontault-Combault, ainsi que les récépissés délivrés pour ces dossiers alors que la préfecture ne lui propose qu'une consultation sur place, muni de son propre matériel de scan

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc24cdc6046d472a46d5

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[M] [W] demande à ce que soit retenu le 3 août 2023, date de la réalisation de la radiographie du thorax tandis que le FIVA se prévaut de la date du 12 septembre 2023, date du scanner thoracique qui a

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CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe600cdc6046d478740a0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A défaut, il demande à ce que la contrainte soit annulée dans la mesure où elle contient une signature scannée du directeur de la CIPAV qui ne répondrait pas aux exigences de fiabilité et d'identification

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CA

Chambre 1 A

63b91abcb63d827c909cac3a

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Sur ce, la cour observe que la partie appelante verse aux débats plusieurs devis établis par la société Scania, relatifs aux véhicules immatriculés [Immatriculation 7], [Immatriculation 3], [Immatriculation

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

6711faf27603bf88a1884b19

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

A compter du 1er septembre 2012, la société Baccara Sécurité Privée (ci-après BSP) a repris la gestion de la sécurité du centre Leclerc SCADIF sur lequel il était affecté.

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CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895e5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

a été victime d'un accident du travail, en déplaçant un patient du brancard vers le lit, le certificat médical initial du jour-même mentionnant une névralgie cervico-brachiale droite et une douleur scapho-lunaire

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65b209b9c4cf860008dff338

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[F] irrecevables ; Y ajoutant, juger irrecevable ou à défaut infondée la demande de dommage et intérêts pour 'scalité inadaptée ; Subsidiairement, confirmer le jugement en ce qu'il a :

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb11

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

SADA 7 rue Scatisse 30934 NIMES CEDEX 09 Représentée par la SCP MILLON-PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Me BLANC-BOILEAU, avocat au barreau de SENLIS DEBATS : A l'audience publique du

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00229_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 23 février 2016, un arthroscanner du côté gauche a permis de diagnostiquer une rupture complète du ligament interosseux scapho-lunaire de son poignet gauche, qui a été opérée le 19 mars 2016.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00111_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Ceux-ci n'ont que peu d'espace à franchir pour faire transiter, par glissement ou portée, les produits qu'ils viennent de scanner jusqu'aux clients attendant de remplir leurs sacs ou chariot.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00113_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Ceux-ci n'ont que peu d'espace à franchir pour faire transiter, par glissement ou portée, les produits qu'ils viennent de scanner jusqu'aux clients attendant de remplir leurs sacs ou chariot.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00114_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

manuelle des produits de plus de trois kilogrammes n'est pas évitée, le contrôle ayant permis de révéler que les salariés sont obligés de soulever ces produits pour les " faire glisser " devant le double scanner

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