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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a335
23 novembre 2007
23 novembre 2007
SCHMELCK, Avocat Général ARRET CONTRADICTOIRE du 23 Novembre 2007 prononcé par le Président. NATURE DE L'AFFAIRE : Demande tendant à la vente forcée DEMANDEURS AU POURVOI : Monsieur Albert X...
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL00663_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juillet 2024, la société par actions simplifiée B, représentée par Me Martins Schreiber, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04987_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 février 2022, la commune de Plan-de-la-Tour, représentée par Me Schreck, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M. et Mme A de la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b4
7 décembre 2006
7 décembre 2006
La société Siritec reproche enfin à la société Neuf Télécom des actes de concurrence déloyale, notamment en la privant d'un droit à commission sur le client Schenker.
Source officielle1ère chbre / 3ème chbre réunies
DCA_20NC00848_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
grand rhinolophe, la barbastelle d'Europe, le murin à oreilles échancrées, le murin de Bechstein et le grand murin, espèces qui présentent un intérêt patrimonial fort, ainsi que le minioptère de Schreibers
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852a7
9 janvier 2001
9 janvier 2001
la Villa BP 1014 51318 EPERNAY INTIMEE ni comparante ni représentée. 3°) L'UNEDIC délégation AGS CGEA D'AMIENS 2 rue de l'Etoile 80000 AMIENS INTIMEE représentée par Maître SCHAACK
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64e05b5ec4941ad969e2fbaa
17 août 2023
17 août 2023
DBVW-V-B7H-IEGR N° de minute : 252/23 ORDONNANCE Nous, Antoine GIESSENHOFFER, Conseiller à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté de Denis SCHALCK
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64e05b5ec4941ad969e2fbac
17 août 2023
17 août 2023
DBVW-V-B7H-IEGW N° de minute : 253/23 ORDONNANCE Nous, Antoine GIESSENHOFFER, Conseiller à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté de Denis SCHALCK
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64e05b5fc4941ad969e2fbb0
17 août 2023
17 août 2023
DBVW-V-B7H-IEHE N° de minute : 255/23 ORDONNANCE Nous, Antoine GIESSENHOFFER, Conseiller à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté de Denis SCHALCK
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163d00274df0e9c0194f8d9
28 mai 2010
28 mai 2010
personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour assistée de Me Grégory SCHREIBER
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01727_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
titre de l'article L. 411-1 et suivants du code de l'environnement dès lors que le risque pour la grande noctule, la noctule commune, le molosse de Cestoni, la noctule de Leisler, le minioptère de Schreibers
Source officielleRéférés
69678729cdc6046d47428428
12 janvier 2026
12 janvier 2026
avocat Me Pierre CORTIER, avocat au barreau de Dunkerque DÉFENDERESSE : SNC JL DISTRIBUTION dont le siège social se situe [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat Me Gauthier VAN DEN SCHRIECK
Source officielleChambre des Etrangers
627f48f4551627057d32e176
13 mai 2022
13 mai 2022
N° RG 22/1597- N° Portalis DBV2-V-B7G-JCO5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13/05/2022 Nous, Alain SCHRICKE, Conseiller à la cour d'appel de Rouen
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4fa
20 décembre 2006
20 décembre 2006
, même s'il y avait eu des changements de propriétaires, et que Monsieur Z... était aujourd'hui en situation de monopole au centre ville, et ne subissait que partiellement la concurrence u magasin SCHLECKER
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b257
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Représentant : Monsieur Hervé X..., agent de l' organisme régulièrement mandaté INTIME : SARL MARIAGE IMAGES 101 rue Sainte Hélène 59530 SAINT ANDRE LES LILLE Représentant : Me Gauthier VAN DEN SCHRIECK
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01650_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B, représenté par Me Van Den Schrieck, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 4 mai 2023 ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités en
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e7
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Greffier, lors des débats : Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE, Ministère Public : représenté par Monsieur Jacques SCHMELCK, avocat général, dont les réquisitions écrites ont été communiquées aux parties.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03798_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
royal, du vautour fauve, du gypaète barbu, du vautour moine et du percnoptère d'Egypte pour l'avifaune et de certains chiroptères comme la grande noctule, la noctule de leisler, la minioptère de schreibers
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697262e1cdc6046d47510c6d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ARRET N° [C] C/ S.A.S. [6] copie exécutoire le 20 janvier 2026 à Me VIGNOLLE Me SCHREIBER COUR
Source officielleChambre 4-6
67f0bfeb7404cfa73fa4bc61
4 avril 2025
4 avril 2025
[J] TRANSPORTS Copie exécutoire délivrée le :04/04/2025 à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Philippe SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officiellePage 10 sur 19