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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
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11 juillet 2023
De 2003 à 2010, elle a été gérante d'un snack-bar dans [Localité 3].
2e chambre sociale
6690c7510d808eb34e4555e2
11 juillet 2024
Au vu des éléments produits, il en résulte que [P] [V] a recruté par contrat à durée indéterminée du 1er juin 2018 [J] [E] en qualité d'employé polyvalent au sein du snack de restauration rapide situé
Cour d'Appel
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6 juin 2016
Jean-Claude Z.... exploitant un snack – bar à l'enseigne « Le Nouveau Mini Kebab », la relation de travail ayant pris la forme d'un contrat de travail à durée indéterminée en mars 2000.
3ème chambre
DCA_22PA03774_20230413
13 avril 2023
Le 25 mai 2016, la société Savanha, locataire du local commercial, a sollicité le transfert d'une licence de débit de boissons de 4ème catégorie afin d'ouvrir un " snack-bar-pub " dans ce local.
2e chambre civile
635b71fcb201587f74be0338
27 octobre 2022
EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 3 avril 2017, la société Le Fleuron a cédé son fonds de commerce de bar, snack, glacier exploité au [Adresse 2] à la société La Nouvelle Donne,
Rétention_recoursJLD
62e0d582e8fd1e05797fa2b4
26 juillet 2022
Il estime ne pas avoir commis d'infractions en France et indique avoir une adresse chez son employeur et travailler dans son snack.
11e Chambre B
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15 février 2018
17 février 2005, Monsieur [M] [S] consentait à la SARL Mi Jo exerçant sous l'enseigne La Pomme de Pin un « bail commercial de terrain nu» situé [Adresse 3], pour y exercer l'activité de restaurant, snack
Chambre Sociale
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16 janvier 2025
. *** RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Nouvelle d'Entretien et de Chaudronnerie (Snec) (la société ou l'employeur) a pour activité la chaudronnerie industrielle.
DCA_22TL21429_20240528
28 mai 2024
aurait dû prendre les dispositions nécessaires pour éviter l'inondation de son exploitation ; - sa responsabilité quasi-délictuelle ne saurait être engagée dès lors que l'exploitation d'un restaurant-snack
Chambre 1-11 référés
679336b5cc9763289b725152
23 janvier 2025
Par acte sous seing privé du 19 février 2018, la SCI TROPIC a consenti à la Sarl [Z] un bail commercial portant sur des locaux situés [Adresse 4] et [Adresse 3]) pour l'exercice d'une activité de Bar, Snack
6253c85fbd3db21cbdd85199
11 août 2000
RÉFÉRÉ RG 663/00 FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : La SARL LES DAUPHINS exploite, à proximité du phare de CHASSIRON, un hôtel de 13 chambres, un restaurant gastronomique, une pizzéria-snack
6253cabdbd3db21cbdd8be7a
9 janvier 2008
prononcé et signé par Monsieur Régis TOURNIER, Président, publiquement, le 09 Janvier 2008, FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mademoiselle X... a été engagée par Monsieur Y... exploitant un snack-bar
6253cc59bd3db21cbdd8fd4e
25 octobre 2012
seings privés du 16 août 1999, Claude X... a donné à bail à Z... un local commercial situé à Nouméa, Vallée du tir, d'une superficie approximative de 24 m ², pour l'exploitation d'un fonds de commerce de snack
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02093_20251024
24 octobre 2025
A... expose qu’arrivé à Nice le 14 juillet 2016 avec son fils âgé de 13 ans pour les vacances et après avoir diné dans un snack, ils se sont tous deux dirigés vers la Promenade des Anglais après l’attaque
1ère Chambre
DCA_21VE00903_20230110
10 janvier 2023
Ainsi que le fait valoir le ministre, les provisions correspondant à des créances sur les sociétés Le Royal Argenteuil, El Nour, Suprême Pizza, Pizza Speed, Le Bellis, Sarl BFC, Snack Express, SDTK, Le
Pôle 6 - Chambre 2
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6 octobre 2022
La convention collective applicable est la convention collective des entreprises d'installation, entretien, réparation de matériel aéraulique, thermique, frigorifique (SNEFCCA). M.
633fc387e633183e2ee17c0f
6253cc12bd3db21cbdd8f0ab
31 janvier 2012
Le 16 novembre 2008, je vous ai demandé d'utiliser plus de glaçons pour nettoyer Ie snacker.
660f94f8a40f8b0008cb745f
4 avril 2024
musculation : reprendre la pose du carrelage du pédivule : les carreaux doivent venir à fleur de béton » et le compte rendu de la réunion de chantier du 29 mai 2018 qui mentionne au paragraphe « réserve snack
Rétention Administrative
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21 janvier 2026
J'ai volé car j'avais perdu le travail, je travaillais dans un snack à [Localité 8] et on arrivait pas à payer le loyer.'
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