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1 127 résultats pour « Soland »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87027

Appel

13 janvier 2004

13 janvier 2004

que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 14 Octobre 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Francis TCHERKEZ, Conseiller, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Solange

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87028

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25 Novembre 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Francis TCHERKEZ, Conseiller, assistés de Solange

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A.R.L. CABINET D'EXPERTS ASSOCIESc/Madame Nicole X

6253cae7bd3db21cbdd8c6d7

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Marjolaine DE PONCHEVILLE-TOUTON, Avocat au barreau de BORDEAUX, Appelante d'un jugement rendu le 17 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89daa

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

ARRÊT N o du 28/11/2007 AFFAIRE No : 05/01036 BS/GP Guy X..., Marie-Françoise, Solange Y... épouse X... C/ Françoise Z... veuve X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92d

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

DEPIERRE TERRASSEMENTS, dont le siège social est La Petite Châtre-87510 SAINT GENCE Représentée par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 04 Février 2010

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff7d

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

APPELANTS : Madame Léa Solange Z... veuve X... ...... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Léonce Lucien X... ... 97240 LE

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CA

Chambre civile 1-7

6a2107bfcdc6046d4708a4ec

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Il prend du Solian, du Levothyrox et d'autres médicaments. Sa fille [P] est venue le voir. Les deux autres enfants également.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835260876004f131a61a5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

SUR MER, inscrite au RCS de SAINT BRIEUC sous Ie numéro 791 392 723, représentée par son Président, Monsieur [K] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Hubert SOLAND de la SCP SOLAND & ASSOCIES

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6870a16f5b6604a26aae8807

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

10] sur Mer du 03 Octobre 2024 DEMANDEUR à l'incident Monsieur [V] [B] né le 09 Mars 1945 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Hubert Soland

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CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93945

Appel

31 janvier 2017

31 janvier 2017

Mme Solange X... Mme Odile X...veuve A... Mme Evelyne X...divorcée B... M. Jacky X... Mme Nicole X...épouse C...

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX03137_20230103

Admin. Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 décembre 202, la SCI Thelma représentée par Me Solans conteste en appel ce jugement.

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CA

2e chambre sociale

6319870b51eeae4f1309d160

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 18/00076 APPELANT : Monsieur [I] [C] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Antoine SOLANS

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CA

1re chambre sociale

67f753e5eb05d6bf6564da60

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

MAURI [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Antoine SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE, substitué par Me REGNIER, avocate au barreau de Carcassonne Ordonnance

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_19MA04001_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2020, la commune du Luc-en-Provence, représentée par la SCP d'avocats Coulombie - Gras - Cretin - Becquevort - Rosier - Soland - Gilliocq - Barbeau Bournoville

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db1ccdc6046d47d92675

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

18 novembre 1968 à [Localité 2] (93) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [E] [Q] épouse [K] née le 11 décembre 1976 à [Localité 4] (93) [Adresse 2] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Solange

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CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e31

Appel

26 avril 2004

26 avril 2004

e de la SCP MOULETTE - ST YGNAN - VAN HOVE, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Commerce d'AUCH en date du 19 Juillet 2002 D'une part, ET : Monsieur Bruno X... repr sent par Me Solange

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CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd9150c

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENT Société de services, demeurant 69 avenue de FLANDRE-59700 MARCQ EN BAREUL représentée par Me Solange

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86cfd

Appel

13 janvier 2004

13 janvier 2004

que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25 Novembre 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Francis TCHERKEZ, Conseiller, assistés de Solange

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CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86ee6

Appel

3 février 2004

3 février 2004

que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 06 Janvier 2004 devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Catherine LATRABE, Conseillère, assistés de Solange

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CA

Cour d'Appel

ésentant légalc/Madame Ginette Arlette X

6253c921bd3db21cbdd87574

Appel

30 mai 2005

30 mai 2005

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Anne-Marie CAMBRAY-DEGLANE, Avocat à la Cour, Défendeurs à la requête en omission de statuer, 4o/ LE

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