Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6163014b4c6681071edf6718
15 février 2012
15 février 2012
FÉVRIER 2012 N°2012/186 Rôle N° 10/00156 Société FREEMAN SUD-EST C/ [P] [X] CPAM DU VAR [W] [H] [U] [K] [R] [O] DRJSCS MUTUELLE DU MANS Grosse délivrée le : à : SCP SPADOLA
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b4ec820a3a2a05e754
10 avril 2025
10 avril 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe, Confirme le jugement en toutes ses dispositions ; Y ajoutant, Condamne la SCI CCA aux dépens d'appel ; Condamne la SCI CCA à payer à La SAS WOF
Source officielle1re Chambre B
6162678712fe6a3e85a6c84b
12 septembre 2013
12 septembre 2013
SCM DES DOCTEURS GIRAUD & SPACCONI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié, au siège social sis [Adresse 4] Non comparante Syndicatdescopropriétaires de l'ensemble
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62736a7aa58162057dac66fb
4 mai 2022
4 mai 2022
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 février 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Anne-Marie Wolf
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c3dab039e415d932b6
1 avril 2025
1 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme WOLFF ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f831953a33f9365dff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier, lors des débats : Mme WOLFF ARRET : PAR DEFAUT - prononcé par mise à disposition au greffe par, les parties ayant été avisées, - signé par M.
Source officielleChambre 4 A
6808778053f7b81e1a5eb04f
22 avril 2025
22 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme WOLFF ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielleChambre 4 A
680c6bd18eda960fba78b285
25 avril 2025
25 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme WOLFF ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
66a33c4a02a12a235bae6ef4
25 juillet 2024
25 juillet 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 8] Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/02030 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOCF Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale
Source officielle4e chambre civile
65449d5fc71a6a83181c8e4c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le 17 juin 2023, Maître Karola Wolters-Cristofoli a fait parvenir au greffe des conclusions et des pièces au nom de M. [G] [L].
Source officielleChambre 1 A
66a33c2602a12a235bae6d2c
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Copie à : - Me Loïc RENAUD - Me Joël LITOU-WOLFF le 24 Juillet 2024 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleChambre 3 A
66863cf7b1dbbe3bae600290
1 juillet 2024
1 juillet 2024
MINUTE N° 24/339 Notification par LRAR aux parties Copie à la commission de surendettement du Haut-Rhin Copie exécutoire à : - Me Dominique BERGMANN - Me Joelle LITOU-WOLFF
Source officielleCour d'Appel
UND KOLLEGEN de MUNICH, ont intenté le 29 mai 2000 une actionc/Monsieur Philippe X
6253c8e8bd3db21cbdd869fb
26 juin 2003
26 juin 2003
N° 2 A 02/00268 Minute N° 2 M 688.2003 Copies exécutoires à : Maîtres LAISSUE-STRAVOPODIS & BOUDET Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Le 26 juin 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd83
3 juillet 2008
3 juillet 2008
MINUTE N° 650/2008 Copie exécutoire à : - Mes d'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF - la SCP CAHN & ASSOCIES COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 03 Juillet 2008 Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a338
7 juin 2007
7 juin 2007
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MINUTE No 485/2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 06/00075 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maîtres ROSENBLIEH,
Source officielleRétention Administrative
6312ef112e6a8e4f13ca624f
9 août 2022
9 août 2022
[F] [Z] interprète en langue wolof, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de PARIS, intervenant par téléphone.
Source officielle1ère Chambre
6031ed6021690b265dce1508
5 juin 2018
5 juin 2018
KLUMER FRANCE C/ SCP X... & ASSOCIES PARTIES EN CAUSE : Société WOLTERS KLUMER FRANCE dont le siège est [...]
Source officielleChambre 2 A
652a30627ed1ea8318112439
13 octobre 2023
13 octobre 2023
HYPROMAT FRANCE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Joëlle LITOU-WOLFF, Avocat à la cour.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63104bca4709e24f13d554c6
31 août 2022
31 août 2022
Formation paritaire de PARIS - RG n° F15/14828 APPELANTE Madame [E] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sabine GUEROULT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1491 INTIMEE SASU WOLTERS
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f783
30 mai 2012
30 mai 2012
à nouveau, Dit que les dépens de première instance seront partagés par moitié par chacune des parties en ce compris le coût des deux procès-verbaux de difficultés établis par l'office notariale SPADONI-LE
Source officiellePage 10 sur 89