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673 résultats pour « Stephanie ROTH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939ed

Appel

16 février 2017

16 février 2017

sur Yon 85260 L'HEBERGEMENT Représentants :- Me Stéphane PRIMATESTA de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) - Me Nicolas DE LA TASTE, substitué par Me LE HEN

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8612d

Appel

26 février 2002

26 février 2002

D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRESIDENT Rendue publiquement le vingt six février deux mille deux par Monsieur Alain JUNQUA, Premier Président de la Cour d' Appel de POITIERS, assisté de Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899f160ca52a2831c0208

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ROCHE de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 9 octobre 2025 Nous, Magali VINCENT, magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

ENTREPRISE ET FINITIONS ... ... 49022 ANGERS CEDEX 01 représenté par Maître Olivier PFLIGERSDORFFER, substituant Maître Philippe PAPIN, avocats au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur Stéphane

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CA

Chambre 1-2

6364ba6ce405357f749ea638

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

RG 21/11350 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4CR [G] [Z] C/ [H] [B] [J] [E] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Christophe PIAUX Me Stéphane

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CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9297b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS, avocat au barreau de POITIERS DEMANDERESSE en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Georges X... ... 85500 LES HERBIERS Représentant : Me Stephanie

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CA

9e Chambre A

6162f6ecb807dfe813d296bd

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

ARRÊT AU FOND DU 18 NOVEMBRE 2011 N°2011/733 Rôle N° 10/11576 [E] [V] C/ CENTRE HOSPITALIER [2] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane

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CA

Chambre 1-9

680b1da72c124f4fd8d67286

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CHAMBORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphanie ROCHE Décision déférée à la Cour : Jugement

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CA

Chambre 1-9

680b1da82c124f4fd8d67288

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CHAMBORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphanie ROCHE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge

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CA

Chambre commerciale 3-2

6684eb2fa0de54ff609f821c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 486 Représentant : Me Stéphanie

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CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858a9

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

SARL MEUBLES CLAUDE ROCHE Z... d'un jugement rendu le 20 Août 1999 par le T.I.

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CA

Chambre Sociale

69f4395bcdc6046d472d8111

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GREFFIER, lors des débats et lors de la mise à disposition au greffe : Monsieur Stéphane BASQ. ARRÊT : - CONTRADICTOIRE.

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CA

Chambre 4-8b

6545ee084ac6088318da1104

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Rôle N° RG 22/07617 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJO5O S.A.R.L. [15] C/ CPAM DES [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Michaël RUIMY - Me Stéphane

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Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a2

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Mme Stéphanie X...n'a pas fait acte de candidature sur le poste ressorti des recherches.

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6263992381d302277d8e8c10

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

SOCIETE MOREL prise en la personne de son représentant légal 1 a rue de Rothau 67130 NEUVILLER-LA-ROCHE immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAVERNE sous le numéro 383 999 547

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Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d164

Appel

10 mars 2009

10 mars 2009

Xavier SAVATIER, Président de Chambre agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Poitiers, conformément à son ordonnance en date du 18 décembre 2008, assisté de Mlle Stéphanie PENISSON

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162dcf9cadecb9ef7c7e020

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE agissant en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS

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Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e85

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

ENTRE : Madame Véronique X... épouse Y... ... 50430 LESSAY Représentants :- Me Stephanie PROVOST-CUIF de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS, - Me Jérémy BONNIEC, avocat au barreau

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CA

Chambre civile

68e743293940dd585f4f76a4

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SOCRAM BANQUE, élisant domicile au [Adresse 3] représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE de la SELARL FAURE-ROCHE Isabelle, avocat au barreau de BRIVE substituée par Me Aurélie PINARDON de la SELARL ACCENSE

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CA

8e Chambre C

6036b9ba2cdca65a1bc583f6

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

SEPTEMBRE2015 N° 2015/ 466 Rôle N° 14/01273 [I] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE [E] [Z] ORDRE DEPARTEMENTAL DES MEDECINS Grosse délivrée le : à :KUCHUKIAN ROCHE

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