Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01435_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
, rapporteur public, - et les observations de Me Lucien Deleye, représentant la commune de Neufchâtel-Hardelot, de Me Pierre Etienne Bodart, représentant la SARL Résidence de la Pinède et de Me Théophile
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01442_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
, rapporteur public, - et les observations de Me Lucien Deleye, représentant la commune de Neufchâtel-Hardelot, de Me Pierre Etienne Bodart, représentant la SARL Résidence de la Pinède et de Me Théophile
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616263cc10de15342de14879
12 décembre 2012
12 décembre 2012
et diligences en la personne de son gérant Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J125 Assistée de Me Didier THEOPHILE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162b621478597236472040b
3 juillet 2013
3 juillet 2013
légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque J125 Assistée de Me Didier THEOPHILE
Source officielle1re chambre 1re section
6033d13fd6d523834c26f0af
24 mars 2017
24 mars 2017
Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453724, Me Didier THEOPHILE
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a97
17 septembre 2014
17 septembre 2014
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept Septembre deux mille quatorze APPELANTE : SARL GDV prise en la personne de son représentant légal 69 Rue Théophile
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02205_20250206
6 février 2025
6 février 2025
défense enregistré le 25 octobre 2024, la société par actions de droit allemand Mercedes-Benz Group AG et la société par actions simplifiée à associé unique Mercedes-Benz France, représentées par Me Théophile
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2717
26 avril 2022
26 avril 2022
représenté par Me Sonia PETIT de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS Syndicat UNION REGIONALE CFTC CENTRE VAL DE LOIRE agissant poursuites et diligences de son Président 10 rue Théophile
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86447
5 février 2003
5 février 2003
Monsieur Théophane XB.... Demeurant ensemble Madame Yvette XC.... épouse XD.... Madame Maryse XE.... Madame Marie Claude XF.... épouse XG....
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9502a40f8b0008cb75ef
4 avril 2024
4 avril 2024
son Directeur général en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie LAGREE, avocat au barreau de Paris, toque : P500 Assistée de Me Théophile
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6033a04bd84d5154dee84d02
10 mai 2017
10 mai 2017
de « Lafaurie » à Mme [I] devra être exécuté, sous peine de réduction au marc le franc avec celui de 25 % fait aux quatre enfants [Q], à l'exclusion de [M] [Q] portant sur l'appartement de l'avenue Théophile
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af7
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Théophile et plus précisément de la parcelle [...] * à titre infiniment subsidiaire - dire qu'elle n'a pas qualité pour représenter l'indivision et percevoir la condamnation à elle seule, - infirmer la
Source officielleChambre 1-2
6364ba99e405357f749ea6e5
27 octobre 2022
27 octobre 2022
25], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Jean-Philippe CARPENTIER substitué par Me Théophile
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6285e1536a1876057df5d428
18 mai 2022
18 mai 2022
son siège social Mercedesstrass 120 [Localité 6] Représentées par Me François TEYTAUD de AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Me Didier THEOPHILE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02267_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le tableau listant les différents habitats recensés sur le terrain, annexé au dossier de demande de permis, mentionne également la présence d'une chênaie thermophile, d'un boisement mixte et de fourrés
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02183_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'impact produite à l'appui de la demande d'autorisation d'exploiter que la végétation située au centre de la zone d'extraction initialement prévue correspond à un faciès de bosquets buissonnants thermophiles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02447_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
outre, est prévue une mesure d'accompagnement, qui consiste à déplacer des arbres situés à proximité du bassin de rétention afin de maximiser l'ensoleillement de ses abords fréquentés par l'espèce thermophile
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
633fc354e633183e2ee17b0b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
la SCP RÉGNIER-BÉQUET-MOISAN [Adresse 11] [Localité 15] Représentées par Me Benjamin MOISAN, de la SCP RÉGNIER-BÉQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistées de Me Didier THEOPHILE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94876
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Didier THÉOPHILE de l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
62172d8d2709eb7900faf88d
23 février 2022
23 février 2022
déférée à la Cour : Jugement du 26 Janvier 2018 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 16/06611 APPELANTE SCI AEZ immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 520 797 523 54 avenue Théophile
Source officiellePage 10 sur 11