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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
627ca6ef4781dc057dee79d2
3 mai 2022
3 mai 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac33
4 mars 2008
4 mars 2008
"gestion des conflits", * 13,39 € (TREIZE EUROS TRENTE NEUF CENTIMES) au titre du temps de trajet pour la formation "gestion des conflits", * 4,46 € (QUATRE EUROS QUARANTE SIX CENTIMES) au titre de
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
Thomas Paul Marie X...
Source officielle4ème Chambre
65b36c7e8c0355000835f6f4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[BN], la société Etablissements Alain Thomas, M. [E], M.
Source officielleChambre 4 A
643e350b83146e04f531eb2e
12 avril 2023
12 avril 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle17e Chambre
6033c086b42d8a7366c11e20
6 avril 2017
6 avril 2017
avocat au barreau de NICE Me Catherine CHARMES, avocat au barreau de PARIS Me Nathalie MAIRE, avocat au barreau de PARIS Me Caroline FABRE BOUTONNAT, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f278
14 mars 2012
14 mars 2012
le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 10/ 00256 Copies exécutoires délivrées à : Me Claude-marc BENOIT Me Bernard RIDET Copies certifiées
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
642fb792cece1704f574791b
6 avril 2023
6 avril 2023
la Détention) - RG 23/00999 COMPOSITION Agnès MARQUANT, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Mélanie THOMAS
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
642fb792cece1704f574791f
6 avril 2023
6 avril 2023
la Détention) - RG 23/01665 COMPOSITION Agnès MARQUANT, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assistée de Mélanie THOMAS
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b2110cc4cf860008dff69e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[L] [M] C/ URSSAF PAYS DE LA LOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle17e Chambre
6032190202947550971c3573
19 avril 2018
19 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielle17e Chambre
6032190202947550971c3574
19 avril 2018
19 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd27
12 décembre 2008
12 décembre 2008
Thoma Le Runigo Delaveau Gaudeaux, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la S. C. P. George Chassagnon, avocat au barreau de Troyes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a824
20 juin 2007
20 juin 2007
pouvoir régulier APPELÉ EN CAUSE : DRASS (34) 615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Olivier THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879db
16 décembre 2005
16 décembre 2005
COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 16 DECEMBRE 2005 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 04/ 45049 NOUS, VERLEENE THOMAS, Présidente
Source officielle17e Chambre
6034443c1adbff351973437c
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Sur certaines notes que vous avez réalisées, vous avez mentionné le nom de client qui vous aurait accompagné dans cet établissement, ce qui, bien entendu, est mensonger.
Source officielle15e chambre
6364bc45e405357f749ead34
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Section : C N° RG : F20/00034 Copies exécutoires et certifiées
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
69748f48cdc6046d478850bc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 15-03982 APPELANTS Monsieur [F] [U] venant aux droits de monsieur [X] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] - SENEGAL représenté par Me Renaud THOMAS
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf000958882d
24 avril 2024
24 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Madame Magali VENET
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea34
19 décembre 2011
19 décembre 2011
reporté les effets du divorce dans les rapports entre époux au 15 décembre 2008, - condamné Yves Y... à payer à Catherine X..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant majeur Thomas
Source officiellePage 10 sur 236