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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6528dfdfaaebb88318fda939
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire, Madame Bérangère MEURANT
Source officielle2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93ed
3 avril 2024
3 avril 2024
civile, l'affaire a été débattue le 05 FEVRIER 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielle12e chambre
633fc39de633183e2ee17cf7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
ou dans des rayons voisins.
Source officielleChambre sociale
67fde8449b68debe44f7e979
10 avril 2025
10 avril 2025
Affaires de Sécurité Sociale de MACON, décision attaquée en date du 16 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00023 APPELANT : [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Renaud THOMAS
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e7d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[V] [R] Responsable de rayon, C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a829
5 décembre 2007
5 décembre 2007
JURIDIQUE SAONE RHONE, avocats au barreau de LYON plaidant par Me GIRAUD, avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier THOMAS
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
gérer l'accident est à l'origine d'une perte de chance de 20% ou 10%, comme le reconnaît l'expert dans son pré-rapport, et même d'une chance de 95% si l'on retient le taux proposé par les docteurs Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb0da31367c908eb78d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Thomas
Source officielle21e chambre
63ca434a9066fd7c90fc2985
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e66
4 février 2016
4 février 2016
ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS APPELANTES d'une ordonnance de référé rendue le 03 AVRIL 2015 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SA BERNARDAUD dont le siège social est 27 rue Albert Thomas
Source officielleChambre 4-4
62c7c941cb8dca058e3e7806
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/ FB-FP-D Rôle N° RG 18/17345 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDI4P [W] [V] C/ Nathalie THOMAS
Source officielle21e chambre
64a7b2603bcaf505db696b81
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A ce jour, le planning des congés payés de votre équipe pour 2018, ne peut être validé en l'état compte tenu du fait que vous ne vous êtes pas entretenue avec vos collègues de rayon.
Source officielle2e chambre sociale
6791de5f93ef93c421386b77
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielle17e Chambre
60328552a27559b911c0098d
18 janvier 2018
18 janvier 2018
des paragraphes a et b susvisés. 2° La composition peut être ramenée à une seule unité en cas d'inapplication du 10.
Source officielle1ère Chambre
60323e8c7b657e74b4e65c11
20 mars 2018
20 mars 2018
audit siège représentée par la SELARL TORTIGUE - PETIT - SORNIQUE représentée par Maître Nicolas PETIT, avocat au barreau de BAYONNE assistée du Cabinet HOGAN LOVELLS LLP, représenté par Maître Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb4
13 juin 2008
13 juin 2008
Dominique A... ... 82000 MONTAUBAN comparant en personne, assisté de Me Jean- Michel REY, avocat au barreau de TARN ET GARONNE INTIME (S) SAS LABEL PECHE 13 rue jean Devaux BP 549 79100 THOUARS
Source officielle2e chambre sociale
697b07f7cdc6046d4711f75a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, l'affaire a été débattue le 03 NOVEMBRE 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielleChambre 3-2
642fb53fcece1704f57472dc
6 avril 2023
6 avril 2023
représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Michel PEZET de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MICHEL PEZET ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Ambre THOMAS-AUBERGIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e1b201587f74be0292
27 octobre 2022
27 octobre 2022
APPELANT : [L] [C] né le 30 Avril 1981 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Sybille CELLIM, avocate, substituant Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f86838d7e432441d85bfc4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
APPELANT : Monsieur [V] [W] né le 24 Novembre 1968 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] assisté de Me Anne D'ARFEUILLE substituant Me Thomas PERINET de la SELAS OPTEAM
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