Thomas Y... dépourvu de cause réelle et sérieuse et l'a condamnée à payer à M.

THOMAS FCL S.A.

SUR LES DÉPENS Thomas X...partie perdante, sera condamné aux dépens d'appel.

Suivant bon de commande daté du 28 juin 2016 signé par la société Andrew Mac Thomas le 6 juillet 2016, la société Andrew Mac Thomas a conclu un contrat de partenariat avec la société Leaders League, pour

Inquiet de la présence insolite de Thomas X..., Albert Y... demandait à un membre de sa famille de l'inviter à quitter les lieux, ce qui amplifiait le ressentiment de Thomas X... et sa colère.

[D] [N] [O] [C] C/ SARL GOLFE STRIM exerçant sous l'enseigne LE BEC IMMOBILIER Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

la Cour : Jugement du 16 NOVEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/01074 APPELANTE : Madame [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me LE BIGOT avocat pour Me Thomas

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Béziers à sa demande de communication

E.G.E immatriculée au RCS de [Localité 5] n° 399 192 863, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe BEZ

2026, à laquelle l'affaire a été mise en délibéré au 21 mai 2026 ; EXPOSE DU LITIGE : Le 27 mai 2021, la SCI Les Aliberts a interjeté appel à l'encontre d'un jugement du tribunal judiciaire de Béziers

22/06054 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQSN Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mars 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2020052379 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Thomas

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN,

La société Thomas Cook a reçu ce courrier ,qui lui a été présenté le 22 novembre.

THOMAS COOK anciennement dénommée HAVAS VOYAGES exerçant sous l'enseigne 'THOMAS COOK VOYAGES' siège social : [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Belgin JUMEL de la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL

Au décès de Monsieur Georges Z..., le [...], son fils, Monsieur Thomas Z... est devenu propriétaire de l'appartement.

ADDADIS, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 S.A.R.L.

Par ordonnance de référé du 8 août 2018, le président du tribunal judiciaire de Béziers a déclaré communes et opposables les opérations expertales à la société Nouvelle [T] Service Maintenance et à son

[W] [I] et Mme [E] [O] épouse [I] à payer à la SCI Saint Thomas de Breteville la somme de 8.112 € au titre des loyers restant dus, - débouté la SCI Saint Thomas de Breteville du surplus de ses demandes

APPELANTE : Madame [R] [H] épouse [V] née le 06 Avril 1966 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie CARRIE, avocat au barreau de BEZIERS

Par acte de commissaire de justice du 15 mars 2024, Monsieur [M] [C] a fait assigner Madame [B] [C] épouse [Z] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Béziers principalement