CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

290 résultats pour « Vincent CUILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00156_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

octobre 2018, dans les mêmes termes que celle de son frère, et confirmée par son rapport du 8 octobre 2018, que si ce n'est qu'après avoir essuyé des coups de feu, qui ont blessé le requérant à la cuisse

Source officielle

Page 10 sur 15

← PrécédentSuivant →
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93919c02507c9078df2b

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

RÉSIDENCE [Adresse 4] CONFIRMATION Grosse délivrée le 20/01/2023 à Me Renaud FRECHIN Me Vincent REMAURY CCC Pôle Emploi REPUBLIQUE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69f4475bcdc6046d472edd82

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

son syndic la Société FONCIA PYRENEES GASCOGNE, dont le siège est [Adresse 4], agissant en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric CUIF

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588925

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

trois tiroirs blanches, > une commode six tiroirs blanches, > un petit bureau-secrétaire blanc, > un lit une personne blanc, > huit modules IKEA formant deux étagères, > un tabouret de piano en cuir

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f97c7dcdc6046d47a18219

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [H] [D] née le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Frédéric CUIF

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d7a3cdc6046d47d8ce24

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce matin, il aurait été violent avec son père car il n'avait pas de cigarette.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6431065b28558704f52e69cd

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Traître", "Gros PD", "Ca va trou du cul", "Salope", " Oh connard ta 50 min de retard", "T ou petit con. T parti ' Trou du cul", "Ca va ma grosse ", etc.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

652f7930b053208318995bd7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

l'humidité importante relevée dans les sols de la maison provient de ponts thermiques généralisés, qui trouvent leur cause dans deux défauts majeurs de conception et de mise en 'uvre : le terrain vient

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0e9409cdc6046d4764d50a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

que le jet d'une bouteille sur le véhicule de ses agresseurs n'est pas établi, malgré le témoignage d'une voisine, alors que celle-ci peut avoir peur de représailles des deux hommes mis en cause qui viennent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d00

Appel

13 mars 1998

13 mars 1998

l'indemnité réparant son IPP doit être portée à 30.000 francs ; Que l'assurance souscrite auprès de la M.A.E. étant une assurance individuelle accident, les sommes versées par cette mutuelle ne viennent

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6970d1a8cdc6046d471cf948

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Tanguy JAMBU-MERLIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [G] [R] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 14] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Frédéric CUIF

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-N3YP SA ALTIMA ASSURANCESc/S.C

6864c1fe31953a33f9365e59

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demeurant [Adresse 11] Représentées par Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 03 juin 2025 en audience

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

680b1c0ac0f38137e6792b68

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

qualité de mandataire liquidateur de la SAS EXPERT SOLUTION ENERGIE, pris en la personne de son rerpésentant légal,demeurant en cette qualité audit siége16 [Adresse 5] Représentée par Me Frédéric CUIF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f90

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

152 Bis avenue Gabriel Peri 93400 ST OUEN non comparante-représentée par Maître Brigitte BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS-No du dossier 10182 La Société SEILLERY TRANSPORTS ZI 4, rue du Cul

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0e4ac25a97f0381f5481

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

APPELANTE Madame [U] [M] épouse [E] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92834

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

du 28 Février 2013, enregistrée sous le no F 12/ 01344 APPELANTE : LYCEE FERNAND RENAUDEAU Rue de la Tuilerie 49321 CHOLET représenté par Maître WEBER, avocat substituant Maître Vincent

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38275a2d196dbc191e3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Exemple : amputation de jambe ou de cuisse (appareillée), ou de l'avant-bras, du coude ou de l'épaule, unilatérale côté non dominant. 4 - DÉFICIENCE SÉVÈRE (TAUX : 80 À 90 P. 100)': Rendant les déplacements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e311aacdc6046d47a75790

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Juillet 2024 APPELANT : Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne INTIMEE : CPAM DU HAVRE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd94102

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

O..., immatriculée au RCS sous le no 792 785 206, désignée selon jugement du Tribunal de Commerce en date du 20 janvier 2015 [...] représentée par Me Vincent DUPUY, avocat au barreau de MARMANDE et ayant

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N7PG SARL LARYc/SCI PROVENCE ET COMMERCES

6866138027f49a37ec714e96

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

et des Sociétés d'Avignon sous le numéro 485 108 971, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Frédéric CUIF

Source officielle