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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
68f320a379ac4fbe1d877817
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le premier président a, à sa demande, dispensé Madame [T] veuve [C] de comparaître.
Source officielle15e Chambre A
60339508b1394149f2544a36
18 mai 2017
18 mai 2017
, Condamner Madame [Q] [O] veuve [C] à verser à la SCEA [Adresse 1] la somme de 3000 € à titre de dommages intérêts pour procédure abusive, Condamner Madame [Q] [O] veuve [C] à verser à la SCEA [Adresse
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02874_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Mme C, veuve B, a alors recherché devant le tribunal administratif de Toulouse la responsabilité sans faute de la commune de Tournefeuille du fait de dommages causés par un ouvrage public à un tiers et
Source officielleChambre 1-8
6788a3d805b7378c3f0c5398
15 janvier 2025
15 janvier 2025
01322 du 08/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Me Geneviève ADER-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [E] [W] veuve
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63d37ad9d1bc2605de4b4b96
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Mme [O] veuve [C] rétorque que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f2
4 septembre 2008
4 septembre 2008
demandes ; – de condamner Madame Chantal X..., veuve B... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887bc
15 juin 2006
15 juin 2006
No 05/06421 AFFAIRE : Louise Georgette Denise Madeleine X... veuve Y... Z.../ S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d20
15 octobre 2024
15 octobre 2024
: Alors qu'il est fait droit à la demande principale de résolution de la vente intervenue, au titre des vices cachés, Mme [E] [V] veuve [A] est recevable à solliciter de Mme [M] l'indemnisation des
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00176_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
E C, le fils de Mme F, veuve C, et petit-fils de Mme D B, veuve C, a demandé au maire de la commune de Lège-Cap-Ferret de retirer la décision de vacance et l'affichage de cet avis de vacance, de procéder
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f25b
22 novembre 2011
22 novembre 2011
place Richebé 59000 LILLE représentée par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour qui a déposé un dossier pour le compte de Me Benoit DE BERNY, avocat au barreau de LILLE Madame Sylvette Y... veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231f
23 avril 2015
23 avril 2015
RG N : 14/ 00223 AFFAIRE : MALAKOFF MEDERIC PREVOYANCE C/ Mme Anne-Marie X...VEUVE Y...
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030875
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par une déclaration en date du 17 janvier 2022, [O] [V] Veuve [K] interjetait appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960c
5 juin 2007
5 juin 2007
Veuve X....
Source officielleChambre 1-5
6973ad90cdc6046d4771d1b4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[W] de l'ensemble de leurs demandes, - condamné in solidum Mme [I] [O] et Mme [I] [S] veuve [W] à payer à Mme [G] [N] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ec
30 avril 2008
30 avril 2008
X... jusqu'au 12 mars 2002, date du décès de Madame Veuve E...
Source officielle3e chambre civile
68e1fd2120ac6488494aa72f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de la part de Mme [P] [O] veuve [E] envers Mme [G] [W] [NA] veuve [FM].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035da293c883340ba1ed3f1
12 février 2016
12 février 2016
Sa veuve [C] [W] bénéficie depuis le 1er octobre 2001 d'une pension de conjoint survivant autour de 50 %.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91def
18 décembre 2014
18 décembre 2014
C/ Mme Anne, Alice, Marie X...veuve A..., M. Philippe, Charles, Joseph, Marie X..., Mme Maylis, Françoise A... épouse B..., Mme Hélène Y...
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43d8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
' Par déclaration du 31 mai 2022, Mme [J] [B] veuve [M] a interjeté appel du jugement.
Source officielleChambre Sociale
6a113592cdc6046d47a60814
22 mai 2026
22 mai 2026
CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 22 MAI 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : Décision du FIVA en date du 2 avril 2025 DEMANDEURS AU RECOURS : Madame [W] [T] [M] veuve
Source officiellePage 10 sur 710