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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

662c94f2b787c4000862f5bb

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[Z] [T] en qualité de mandataire liquidateur de la société Star terre ; DEMANDES EN APPEL : Vu les conclusions remises par le réseau privé virtuel des avocats le 19 mai 2022 pour M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b1dbb0cef7f74279235

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le poste occupé par le salarié était, selon la convention collective, celui de responsable animateur de rayon(s) (coefficient 220) lequel : - anime un rayon ou un groupe de rayons, - contrôle une équipe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d7

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

X... a été placé " en configuration d'un poste d'animateur départemental ". A rémunération a été portée de 1. 217, 83 ¿ à 1. 837, 92 ¿ pour 35 heures hebdomadaires.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e1426a1876057df5d3be

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Elle ajoute qu'il a été proposé à son fils de refaire un stage avec un autre moniteur et que ce deuxième stage s'est tellement bien passé que son fils a intégré le club de voile et y suit des cours à l'année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ef

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Le 3 novembre 2003, une convention de stage a été signée entre M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda1cc13aa97d60e3eaf23a

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Il doit prendre en compte, en application de dispositions préalablement fixées, les incidences financières de la mise en oeuvre des stages qu'il anime, notamment en veillant au respect du cadre budgétaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd960a1ad83004b881ae42a

Appel

12 février 2020

12 février 2020

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 12 FÉVRIER 2020 (Rédacteur : Madame Annie Cautres, conseillère) PRUD'HOMMES N° RG 16/06762

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6618cf187935f50008be449d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Les stagiaires mettent en cause vos compétences d'animatrice de formation, votre manque de maîtrise des éléments devant les conduire au CAP et l'image négative du CLPS que vous véhiculez à l'extérieur

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bea4ff9ec259c0979e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le délégué du personnel lui disait que je n'étais qu'un animateur sécurité. Il n'arrêtait pas de dire qu'il n'était pas d'accord et qu'il ne comprenait pas le sens de la formation.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

631ad88639cffb4f13674286

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

A l'issue de son stage, la fondation Fonds de dotation Luma/Arles lui a proposé un contrat à durée indéterminée qu'il a accepté et signé le 4 octobre 2016, en qualité de chargé de projet de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89786

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Annie Z... épouse A...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01330_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

B ayant validé par le passé un CAP dans le cadre duquel il a étudié le respect des procédures d'hygiène et effectué un stage en milieu hospitalier et en cantine collective.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[C] prenait un véhicule ce jour-là car les sorties au stade de France se font toujours en voiture et c'est le seul des deux surveillants de nuit à avoir un permis de conduire.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01872_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

en donnant entière satisfaction ; il a obtenu le diplôme d'études en langue française ; au cours de ses études en Master 1 " métier de l'enseignement de l'éducation à la formation ", il a effectué le stage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bd1

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

6.La mise en œuvre de chaque phase est soumise à une autorisation préalable des autorités compétentes, l'Agence nationale française de sécurité du médicament et des produits de santé )ci-après, l' « ANSM

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6af383a880008fd0885

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[T] sur l'organisation des stages et la stratégie, par les prestataires sur l'historique des inscriptions ; elle organisait l'accueil des stages et l'encadrement des jeûneurs durant les randonnées (elle

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6538b3b37ffc2c8318edffa9

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68fb977e11af6ba0065f384a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[T] [E] (pièce 8A), ancienne salarié du [Localité 8] Country Club en qualité d'animatrice au sein de la pouponnière, (sur une période non renseignée) expose que M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6809c7565f55848ebdc1a08d

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

auto gérées, la mise en place des animations, les concours, la veille concurrentielle sur les prix, la prise de rendez-vous avec les animatrices.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03887_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

que les stipulations de l'article 8.2 du cahier des clauses administratives particulières autorisaient l'attributaire à céder son marché à une société tierce ; la cession du marché à la société SAS Stade

Source officielle

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