Exposant avoir pris en location un matériel neuf avec lequel elle a rapidement rencontré des difficultés auxquelles la société Assyscom n'a pas remédié, avoir sollicité l'avis d'un technicien qui a conclu

Aux fins d'acquérir ledit matériel, M.

[N] [O] son associé unique, a pour activité la vente et la location de matériels neufs et d'occasion, en France à l'étranger, l'assistance et l'apport d'affaires dans les métiers du bâtiment et des travaux

laitières qu'il a reçu le 1er octobre 2003), Subsidiairement, - ordonner une expertise complémentaire aux frais avancés de Monsieur [P] [B] pour rechercher la valeur au jour de la future expertise d'un matériel

Ils génèrent une exposition de fond faible mais l'exposition devient significative dès lors que des travaux par exemple pose et dépose de matériel et d'instrument de mesure, agressent ce matériau ou qu'existe

acheté, y compris des milliers d'€ de matériel neuf pour le chantier de [Localité 8] sur la base d'une liste fournie par M.

Elle aurait ainsi par ailleurs dû s'assurer de la livraison du matériel neuf et de son raccordement.

informons de notre souhait de dénoncer ce contrat, notre objectif étant de discuter avec vous de la mise en place d'un nouveau contrat cadre pouvant inclure une prévision d'investissement dans du matériel

outre, eu égard à l'exploitation du fonds de commerce, le matériel et le mobilier a nécessairement subi une usure du temps, de sorte que la demande d'indemnisation de matériels neufs n'est pas fondée,

Selon l'article 2 des statuts de la SEP, celle-ci a pour objet exclusif : '- l'acquisition ou la fabrication de matériels neufs dans le cadre des investissements outre-mer afin de faire bénéficier les

dispositif des conclusions) dès lors qu'il se contente de produire une étude lacunaire sans explication et qu'il sollicite des prestations inexistantes en l'état actuel ou en remplacement avec un matériel

Y... responsable maintenance de la société LGC, qui a supervisé l'intervention pour son employeur, mentionne pourtant d'une part que la réparation est effectuée au moyen de la pose de deux flexibles neufs

obsolète, alors que d'autres salariés et dirigeants de l'entreprise qui en ont moins besoin disposent de matériel neuf, ce qui constitue une discrimination - le très grave préjudice moral qu'il subit

apparaissaient pas réfléter la situation sincère de la société, principalement car ils avaient été arrêtés en l'absence d'inventaire physique et que le conseil avait pêché par optimisme en retenant pour le matériel

La SARL Gilbert Sports, qui exploite des fonds de commerce de vente et location de matériels de sports dans la station de Courchevel à Saint-Bon-Tarentaise (Savoie), a fait l'objet d'une vérification de

et d'équipement neufs/ Le matériel et l'équipement productif neufs, allant de la réception des vendanges au stockage de produits finis, tels que listés dans l'annexe 1 sont éligibles./ Est éligible également

La société CMK avait souscrit une garantie dommage, en vertu de laquelle elle n'était tenue de payer 'que' 15% de la valeur de remplacement du matériel à neuf valeur catalogue, s'agissant, aux termes du

loué neuf.

l'intermédiaire de la société de gestion de patrimoine Combray Patrimoine et de la société Gesdom chargée d'organiser des prises de participation dans des sociétés en nom collectif, censées acquérir des matériels

La Ste LOCAM a réglé le prix du matériel.