CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be24
7 mai 2008
AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE THE BRISTISH AND FOREIGN MARINE INSURANCE COMPAGNY LTD Frances est la SC (Société Civile) LANOIRE ET CHEVILLIAT ALLIANZ MARINE ET AVIATION, MUTUELLES DU MANS ASSURANCES
Pôle 6 - Chambre 4
60377c5c7e86a558015b7738
17 mars 2015
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES [K] [G] a été engagée par contrat à durée indéterminée à effet au 1er juillet 2001 par la SA AIR TAHITI NUI en qualité de directrice commerciale France et Europe.
6253caaebd3db21cbdd8bbca
18 décembre 2007
AIR FRANCE, le transport par autobus des passagers et équipages sur les pistes de l'aéroport d'Orly.
6253c882bd3db21cbdd8573f
17 septembre 2001
TRANSPORTS BREGER ET CIE, Compagnie d'assuranc AXA GLOBAL RISKS C/ Société SEALED AIR SYSTEMS, S.A. TRANSPORTS BUFFET, S.A. SOCIETE SUISSE ACCIDENTS, Société MAYENNE DIFFUSION, Société TERPLA H...
8ème chambre
DCA_22PA00599_20220505
5 mai 2022
Elle travaille pour le compte d'un unique client, la compagnie Air France.
14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7ca
25 août 2017
AIR FRANCE.
Pôle 6 - Chambre 6
615e0d32c25a97f0381f4c3a
18 février 2015
AIR LIB.
Pôle 6 - Chambre 11
616396485fe465b53b77f529
17 décembre 2009
Il est ainsi établi que l'appelant n'a pas perdu sa qualité de salarié de la SA AID COMPUTERS à la suite du mandat social dont il a été investi en Allemagne dans la société AID COMPUTERS AG.
Pôle 2 - Chambre 5
6033e3dc60d1b3951aabb4af
7 mars 2017
Par actes d'huissier des 2 et 3 novembre 2005, la société HELIOLYS, son assureur, la société AIG EUROPE LIMITED, ont assigné les sociétés FLEURY LEGRAND et AXA FRANCE IARD, son assureur, devant le juge
1ère CHAMBRE CIVILE
603288c92a1d73bc65be9926
16 janvier 2018
EURO TRANS SAS LLOYD'S DE LONDRES SAS TOSHIBA MEDICAL FRANCE Compagnie d'assurances SOMPO JAPAN NIPPONKOA INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNE
Chambre sociale
626b817dd1fb03057d9a51ee
28 avril 2022
Il y a lieu de condamner Mme [T] [V] à payer à ce titre à la société AIR CALEDONIE la somme de 150'000 francs CFP sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie.
Chambre 4-2
5fd9b730f809b0aceb200cb7
6 décembre 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 06 DECEMBRE 2019 N° 2019/ Rôle N° RG 16/22420 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7W7Y SA AIR FRANCE C/ [C] [J]
Pôle 5 - Chambre 5
5fda4302b6adda89e7e640a5
5 septembre 2019
En mars 2014, elle a confié à la société Air Cargo Services le transport de plusieurs oeuvres d'art de l'artiste [M] [G], au départ de France et à destination du Brésil.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fdee3ebbdffcbea6aa2a
16 février 2012
en papier, de cuillères en plastique et 7 bouteilles de vin de 18.75 cl, l'ensemble des biens appartenant à notre client Air France dont nous sommes chargés, par contrat,. d'assurer le stockage et la
6253cdafbd3db21cbdd94210
6 août 2018
des plannings et de direction, - fournir toutes les explications utiles sur le lien entre la salariée et la SARL AIR FRANCE KLM, et à les communiquer à l'intimée et à la cour avant le 15 avril 2018, *
Pôle 6 - Chambre 8
615e0db0c25a97f0381f4ee0
16 octobre 2014
Par courrier en date du 27 octobre 2008, la Sa Air France a notifié à M.
18e Chambre B
615e0e48c25a97f0381f545e
4 juillet 2014
Les sociétés 'Compagnie marseillaise de réparations (CMR)/Marinest/Marinvest France CMR, [Adresse 4], puis enceinte portuaire, [Adresse 8], depuis 1954", ont été inscrites, par arrêté du 7 juillet 2000
6253ccacbd3db21cbdd90e5e
16 décembre 2013
X..., Maître Gérard B..., au Délégué Régional d'Air France, il est fait état d'une plainte du salarié selon laquelle celui-ci se serait fait traiter de chien par M.
6516703b788aac83189ea8ff
6 septembre 2023
Le groupe IAG regroupe six compagnies aériennes : British Airways, Vueling, Aer Lingus, Ibéria, Open Skies et Level. Elles emploient plus de 60 000 salariés dans le monde.
6516703b788aac83189ea901
[R] d'être reclassé sur un des 8 postes de Sales Manager créés dans le département commercial de British Airways France (pièce D). M.
Page 10 sur 30