Cet article dispose que le contrôle a posteriori des certificats d'origine 'formule A'(...) est effectué par sondages ou chaque fois que les autorités douanières de la communauté ont des doutes fondés

critères, du fait par exemple d'une nouvelle obligation légale en matière de saillie, de don ou de vente d'un animal de compagnie, ou de la loi ALUR dans le domaine immobilier, analysent les besoins, les options

Cependant, le document intitulé « sondage équipe matin » signé par l'appelant en date du 27 octobre 2009 et indiquant « je travaille le matin pour les raisons suivantes : par préférence » ainsi que le

passage d'un taux variable à un taux fixe, il ressort du contrat de prêt du 6 février 2008 que le taux avait été initialement fixé à 4,85 % et que le passage du taux variable au taux fixe constituait une option

l'ouvrage qui ne peut être assimilé à un technicien nonobstant l'intervention sur le chantier d'un agent de liaison n'a à aucun moment refusé de financer ce chemisage, s'en rapportant nécessairement à l'option

H avait bénéficié d'un corset pendant 3 semaines, qui l'a soulagé, mais que l'intensité des douleurs supportées par lui avait conduit l'équipe médicale à décider de pratiquer l'intervention chirurgicale

En admettant même que la MEL et la compagnie Generali IARD soient fondées à critiquer cette affirmation de l’expert, elles ne font état d’aucune option alternative qui aurait été techniquement envisageable

[N] [UF] en tant que syndic à l'époque des travaux et Mme [G] qui lui a succédé en tant que syndic à 501,13 € à titre de frais de sondage,16.444,71 € au titre de la quote-part des travaux de 1'immeuble

[K] en qualité de maître d'ouvrage devra souscrire une assurance dommage-ouvrages pour ces travaux avec option aux existants.

Les 2 sondages réalisés au point haut de allées indiquent une épaisseur d'enrobé de 4 cm, une épaisseur de 10 cm de matériaux indéterminés faisant office de fond de forme, le tout sur un remblai fortement

Au regard des options retenues par l'expert, il conviendra de ne tenir compte que du terrain situé à [Localité 6] puisque les deux autres terrains ont une surface bien inférieure et se situent dans des

possible de diminuer le nombre de demi journée en compensant avec 1 jour de repos sur la quinzaine ", Mme E...répond " Le planning sera modifié en conséquence dès les prochains jours ", o " Ayant fait un sondage

Par ailleurs, en vertu l'article III.6 du CCAP, des sondages complémentaires peuvent être réalisés. 17.

Ni l’avis d’un expert écologue, ni la comparaison avec le nombre de sondages à l’hectare qui ont pu être réalisés pour un autre projet de moindre emprise ne suffisent pour faire regarder l’inventaire des

Il n'est pas tenu, à cette occasion, de répondre à chacune des observations qui lui ont été présentées, ni de se conformer à l'opinion, même unanime, des personnes ayant participé à l'enquête. 14.

mentionne, parmi " les témoignages des combats liés à la Grande guerre " qui émaillent le territoire, le monument " érigé sur la route de Paris entre Cravançon et Vertes-Feuilles " " à la gloire des soldats

Ce document expose, en outre, les avantages que présente le choix du site du Larivot tenant notamment à la taille du terrain, à ce qu'il constitue la seule option foncière immédiatement disponible à la

RAPPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE   La société dénommée SARL [Adresse 1], projetant de réaliser un programme de construction d'un ensemble immobilier constitué de 2 bâtiments comprenant 26 loge