CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT00332_20241018
18 octobre 2024
Pour chacun d'eux, un premier et un second suppléants sont nommés dans les mêmes conditions. ".
4ème chambre
DCA_22PA00037_20230331
31 mars 2023
Elles ont des membres titulaires et un nombre égal de membres suppléants ".
Chambre Sociale
626a2f8371469e057d789b77
27 avril 2022
Roger-Minne, Conseillère, suppléante du président, assistée de J.
626a2f8571469e057d789b8b
626a2f8571469e057d789b8d
Cour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f155
28 février 2012
Valentin Z..., décédé, lui-même désigné en qualité de suppléant de M.
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00275_20250305
5 mars 2025
par un jugement du tribunal correctionnel d'Amiens du 13 décembre 2022 ; - la circonstance que la demande d'autorisation de licenciement vise le mandat de représentant de proximité en qualité de suppléant
Chambre 4-2
63cb92859c02507c9078dbf7
20 janvier 2023
, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante
8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc8
27 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DURAND, Président Madame Anne CHALBOS, Président suppléant Monsieur Cédric BOUTY, Vice
DCA_24PA02264_20251121
21 novembre 2025
. / (…) Pour chaque membre titulaire représentant les entreprises éditrices de services de presse en ligne, les entreprises de presse et les agences de presse, il est nommé un suppléant.
6ème chambre
DCA_23NT03554_20250916
16 septembre 2025
Pour chacun d'eux, un premier et un second suppléants sont nommés dans les mêmes conditions. ».
3ème Chambre
DCA_21NT02093_20220429
29 avril 2022
tribunal administratif de Caen d'annuler la décision du 20 novembre 2019 par laquelle le directeur du centre hospitalier universitaire (CHU) de Caen a décidé de l'affecter au sein de l'équipe de suppléants
626a2f8371469e057d789b7b
626a2f8471469e057d789b85
626a2f8471469e057d789b87
Avis
CADA:20151208
23 avril 2015
règlement intérieur de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires, en vigueur au 17 juillet 2014 ; 2) les convocations adressées aux membres (titulaires et suppléants
6253ccdfbd3db21cbdd91914
3 juillet 2014
Gouvernement, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Juin 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente suppléante
Rétention Administrative
642bbfb6d49e0104f58f0043
1 avril 2023
Thierry VILLARDO, Avocat Général DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Avril 2023 devant Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante à la cour d'appel déléguée par
66b702733c6673575cac175c
9 août 2024
articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante
Pôle 4 - Chambre 7
61624a7ca68110eae5b68fe9
15 mai 2014
en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mars 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Michèle TIMBERT, Conseillère, suppléant
Page 10 sur 189