ces parcelles (...)

Le document graphique de ce plan local d'urbanisme classe la parcelle d'assiette du projet en zone agricole A, où ne sont autorisées que les constructions et installations nécessaires à l'exploitation

le long de la parcelle AB n°[Cadastre 15] (où se trouve le manoir de [Adresse 25] qu'elle exploite) comme pour créer un brise-vue ou un mur anti-bruit, ainsi que 15 nouveaux arbres (pommiers) sur la parcelle

Par exploit en date du 14/10/2015, Mme [J] épouse [W] a assigné Mme [E] et Mme [K] devant le tribunal de grande instance de BOURG EN BRESSE, aux fins de notamment de dire et juger que la parcelle n°C [

concernées par la prime accordée, la servitude grevant ces terres et parcelles d'une interdiction de replanter des vergers de pommiers et de pêchers nectariniers pendant une durée de 15 ans suivant

ont été effectivement exploitées par Richard X... sans pour autant être comprises dans le bail à ferme notarié du 8 mars 1991 ; qu'en l'occurrence ces parcelles cadastrées section C 669, 675, 676 et 695

Après avoir divisé la parcelle E n° [Cadastre 6] de 5 ha 46 a 60 a en E n° [Cadastre 7] pour 1 ha 88 a 31 ca, d'une part, et E n° [Cadastre 8] pour 3 ha 58 a 29 ca, d'autre part, la commune de [Localité

[K] [TU] a exploité pendant plus de trente ans la parcelle CI [Cadastre 1] qui se situe en bordure de la route départementale 13 à [Adresse 30], en plantant la canne à sucre, maïs etc... sur plusieurs

Depuis 1997, la société Akwel est propriétaire des parcelles cadastrées n°[Cadastre 6], [Cadastre 7] et [Cadastre 8] d'une superficie de 12 851 m2 sur lesquelles elle exploite une activité de transformation

..., les époux X... ont cédé les parcelles..., Chantal A... épouse Y... a cédé les parcelles...

Les parcelles en litige appartenant à M.

se trouve en état de prairie et dont l'état d'enclavement fait obstacle à l'exploitation ; l'ouverture à l'urbanisation est pertinente pour cette parcelle se situant en continuité du tissu urbain existant

D une parcelle de terre constructible .

administratif de Toulouse d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de Grisolles sur sa demande, présentée par une lettre du 13 janvier 2021, d'alignement individuel de la parcelle

[Cadastre 4] : le terrain autour de la maison d'habitation située sur la parcelle [Cadastre 16], précision faite qu'une piscine a été construite, à cheval sur les parcelles [Cadastre 4] et [Cadastre 14

unique qui a été divisée, y compris en ce qui concerne le bâti ; que la parcelle 749 et la moitié de la construction furent attribuées à la famille Y... ; que la parcelle 750 et l'autre moitié de la construction

sa parcelle en zone naturelle du plan local d'urbanisme.

l'importance de l'exploitation.