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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d8

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

L'acte de vente a été signé le 4 juin 2009 devant maître Philippe Z..., notaire à Pont Saint Esprit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93116

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Jean-Jacques X..., Mme Cécile Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8648e

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

Y..., Mathieu, Philippe et Dominique X... : les consorts X...). Dans le présent arrêt, il sera seulement rappelé que la société anonyme Au Petit Paris, dont M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac4029ffd2adfff4f330

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272e1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: la Société IMPRIMERIE MARAVAL, prise en la personne de ses représentants légaus en exercice domiciliés en cette qualité au siège social situé : [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fd92ecfc8c1bd0e519023ec

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 MAI 2017 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 14/06616 APPELANTE : SAS LES CATTLEYAS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92587

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

François CASALTA de la SCP CASALTA GASCHY, avocat au barreau d'AJACCIO Me Jean Pierre Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd769ce6037422a5be84d8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Jean-Marie X... Mme Yvonne X... Mme Bernadette X... M. Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3b

Appel

22 mars 2017

22 mars 2017

D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ORDONNANCE sur REQUÊTE RG No : 13/07843 APPELANTE : SARL ROI ARTHUR 12 boulevard Serrail 34250 PALAVAS LES FLOTS Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6532196c9e4ea48318f5a8c2

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d091a5d4a205dbc5cd8d

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa940d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881d1

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

SAIGNON comparant en personne et assistée de Me Cathy DELGADO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE : ASSOCIATION ADAPEI SECTION D'APT Quartier Les Gondonnets 84400 SAIGNON représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccc7

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

G. et comme commissaire aux comptes la société LOGEX représentée par Philippe X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd6

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

et 9 octobre 2007 APPELANTES : SA DIYBEL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Parc du Soleil 38150 CHANAS représentée par la SCP JEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45a

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

C / Philippe Z... Brigitte A... Alain B... Monique C... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f10d

Appel

22 février 2012

22 février 2012

CHT INGENIERIE dont le siège social est 44-46 bis, Cours Gay Lussac-87000 LIMOGES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué assistée de Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916ce

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Dans ces conditions l'association Tal Oroth ne peut faire état d'un tel préjudice devant la cour.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19716cff766e94e38a4e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ed6

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Jean-Michel X... C/ S.N.C.F.

Source officielle

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