de sinistre auprès de la compagnie d'Assurances SMABTP, assureur dommages-ouvrage de l'immeuble, concernant les deux dommages suivants :                - fissures sur les murs et les marches de l'escalier

Représentée par Maître REGNIER Damien, avocat au barreau de PARIS, conclusions déposées à l'audience SAS RENAULT 13-15 quai Alphonse le Gallo-92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Représentée par Maître ESCANDE

[X] [Y] par voie de commissaire de justice à l'audience du 09 avril 2026 à 09h30CAMBACERES salle 2Z67, Escalier Z, 2ème étage - 10 boulevard du Palais - 75001PARIS. Réserve les dépens.

et privatives de liberté du 23 octobre 2025 ; DIT que l'affaire sera examinée à l'audience de la cour d'appel de Paris le lundi 27 octobre 2025 à 13h30, Salle d'audience René CAPITANT, escalier

restrictives et privatives de liberté du 23 octobre 2025 ; DIT que l'affaire sera examinée à l'audience de la cour d'appel de Paris le lundi 27 octrobre 2025 à 13h30, Salle d'audience René CAPITANT, escalier

restrictives et privatives de liberté du 23 octobre 2025; DIT que l'affaire sera examinée à l'audience de la cour d'appel de Paris le lundi 27 octobre 2025 à 13h30, Salle d'audience René CAPITANT,escalier

PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 21 Novembre 2023 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons

Il ajoute qu'il ne peut plus monter les escaliers et qu'il est en situation de rechute à ce jour.

des structures de l'immeuble, * 4.312,00 au titre des travaux d'étaiement effectués par l'entreprise Debord, * 2.159,18 euros correspondant aux travaux de reprise de peinture du mur de refend de l'escalier

[O] à enlever la prise de terre et le robinet installés dans le lot n° 3 ainsi qu'à remettre les lieux en leur état d'origine par suppression des garde corps et de l'escalier dans un délai de trois mois

[E], Mme [H] [E], Mme [V] [E] épouse [Y] à procéder à des travaux d'enfouissement de la fosse sceptique ou des fosses situées contre la façade ouest du bâtiment ainsi qu'aux travaux de reprise de l'escalier

AU FOND Ayant subi une détention provisoire à l'occasion d'une procédure pénale des chefs de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt aggravé par une autre

de Mme [N] [D] à la disposition de la justice, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond, à l'audience du 07 novembre 2022 à 13 heures 30 devant la cour d'appel de Paris, salle d'audience Montesquieu, escalier

PAR CES MOTIFS : LA COUR, ORDONNE la réouverture des débats à l'audience de la chambre 6-13 du mercredi 29 novembre 2023 à 09h00 en salle Huot-Fortin, 1H09, escalier H, secteur pôle social

cour des suites réservées au processus de médiation par message transmis par RPVA, DIT que l'affaire sera rappelée à l'audience du lundi 7 avril 2025 à 13h30- salle d'audience Madeleine HERAUDEAU, escalier

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 05 AVRIL 2024 APPELANT : [F] [D] né le 01 Avril 1968 à [Localité 5] (AFGHANISTAN) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sylvie ESCALIER

l'ordonnance de ce jour rend l'audience du 13 décembre 2023 sans objet en l'état de la médiation ordonnée, RENVOIE l'affaire à l'audience du mercredi 31 janvier 2024 à 14h00, en salle d'audience N°4- escalier

PAR CES MOTIFS LA COUR, STATUANT publiquement par un arrêt avant dire-droit, ORDONNE la réouverture des débats à l'audience du vendredi 4 décembre 2026 à 13h30, salle Huot-Fortin (escalier H, 1er étage

en raison, d'une part, de la pente du terrain et, d'autre part, de l'exiguité de la parcelle sur laquelle la maison est implantée ; Que l'accès au niveau principal de l'habitation se fait par un escalier

Lors de la prise de possession des lieux ils constataient que la pièce située à l'étage à laquelle il n'était possible d'accéder qu'en construisant un escalier, comportait un hourdis construit par le propriétaire