Or, le certificat du docteur [N], versé en pièce n° 16, fait état « d'un choc violent survenu le 19.02.2019 » et une mention portée en bleu évoque une erreur de mois et mentionne qu'il « s'agit du 19 janvier

I... et Q, n'avaient fait aucune constatation relativement à l'interpellation de Monsieur X..., mais s'étaient occupés l'un de son collègue blessé, l'autre de l'attroupement qui s'était formé; qu'au

Très subsidiairement, ils demandent la réduction des prétentions de Monsieur X... auquel ils reprochent de vouloir faire prendre en charge le préjudice résultant d'une blessure sérieuse provoquée par un

accident le 18 avril 2003, le navire sur lequel elle servait ce jour là ayant heurté à son entrée dans le port de Douvres la jetée ; que des marins britanniques et elle seule, seule française, ont été blessés

Le 3 janvier 2001, il a été grièvement blessé dans un accident de la circulation, après avoir perdu le contrôle de son véhicule lors d'un dépassement.

André B... a blessé involontairement avec ce fusil Florence X....

Vous avez ensuite rejoint Monsieur [Z] dans la réserve et l'avez frappé au visage, puis étreint par strangulation au sol, lui occasionnant de ce fait une blessure sur le front.

autorités allemandes doivent supporter la charge définitive de l'indemnisation de leurs ressortissants relevant de négociations au niveau étatique ; que de jeunes enfants ou adolescents, gravement blessés

Très subsidiairement, ils demandent la réduction des prétentions de Monsieur X... auquel ils reprochent de vouloir faire prendre en charge le préjudice résultant d'une blessure sérieuse provoquée par un

années, par la production : •de quatre attestations circonstanciées ; •d'une copie d'un jugement du Tribunal correctionnel d'Arras du 29 septembre 1997 condamnant Mme Dany X... pour des faits de blessures

affectant le carrelage posé au sol du rez de chaussée (planéité et désordres de désaffleurement), en soulignant la nécessité de caler les meubles, l'impossibilité de les déplacer et les risques de blessure

Elle fait observer que ces agissements caractérisent la faute grave par leurs natures, insultes répétées, refus d'obéissance, attitude provocatrice et agression révélant la volonté délibérée de blesser

BLEU RIVAGE C/ [G] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

La Sa Bnp Paribas et la Sci La Maison Bleue ont contesté la recevabilité de cette intervention volontaire. La Sci La Maison Bleue ne s'est pas opposée à la vente par adjudication.

La MUTUELLE BLEUE a constitué avocat le 9 novembre 2023. L'appelante a notifié ses conclusions au fond le 16 janvier 2024.

Quelques secondes après je le vois redescendre, revenir vers l'entrée quand soudain la Renault Capture Bleue redescend également la pente en marche arrière derrière M. [J] pour le renverser».

Ces agressions ont par ailleurs engendré le passage par le service des urgences de deux pompiers et d'un policier, qui ont été blessés au cours de cette altercation.

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SOCIETE DE TRANSPORTS L'OISEAU BLEU C/ [J] COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 AOUT 2023 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le

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