Il ressort, toutefois, des pièces du dossier que ces parcelles forment un espace d'une surface de deux hectares, pour l'essentiel non bâti et densément boisé, qui se situe à proximité immédiate de la mer

prises en 2017, que le hameau de Gianuccio se compose d'une cinquantaine de constructions, dont une partie, situées au nord et à l'est, sont implantées de façon dispersée et entourées de vastes espaces boisés

restaurant , hangar et autres dépendances ; l'acte de vente porte mention de l'existence d'un bail d'un terrain au profit de Monsieur [B] 'pour une exploitation commerciale sous le nom de L'écurie du Bois

mémoires, enregistrés les 12 février, 2 août et 4 et 29 novembre 2024, la SCI Guyoen, l'Association pour la sauvegarde et la protection des cônes de vue remarquables de la commune de Saint-Rigomer-des-Bois

développement de la communauté de communes ; * le retour aux anciens documents d'urbanisme va rouvrir à l'urbanisation des espaces et va mettre fin à la protection et à la préservation de nombreux espaces boisés

La société Photosol Développement entend implanter son installation, qui porte sur 95 hectares, au sein d'une vaste plaine agricole comprenant des boisements localisés et un relief vallonné, en bordure

La parcelle cadastrée section AA n° 194 qui en constitue l'assiette est située sur les hauteurs de la commune de Mandelieu-la-Napoule, jouxtant un secteur boisé resté à l'état naturel au nord et qui la

Si les requérants soutiennent que le projet méconnait les dispositions précitées aux motifs que le projet se trouve à proximité d'un espace boisé de plus de 100 hectares en fond de parcelle, porte atteinte

et bleues à protéger correspondent, d'une part, au corridor aquatique constitué de la Bruche et de son canal et, d'autre part, aux réservoirs de biodiversité identifiés, notamment, comme les milieux boisés

Cette demeure comprend également des dépendances, un parc de 48 hectares, des bois et des prairies.

que celles-ci prononce pour l'une et confirme pour l'autre le retrait du bénéfice de l'appellation d'origine contrôlée sur une partie de la parcelle d'une surface de 6 ares, située en aval de la zone boisée

Ces dernières consistent à implanter les éoliennes en dehors des zones les plus sensibles, dans les espaces boisés et en parallèle de l'axe de migration des espèces migratrices, à sauvegarder les haies

Le secteur d'implantation du projet éolien est caractérisé, au nord, par de grandes étendues cultivées, permettant des vues lointaines, parsemées localement de boisements, et, au sud, par un paysage plus

majeure partie sur les hauteurs d'un plateau, constitué, en marge du parc naturel régional de la Brenne, de prairies ou de champs bordés de haies bocagère ainsi que de terres arables et de petits boisements

article L. 151-19 du code de l'urbanisme ; le projet permettra de préserver les 34 arbres existants sur son terrain d’assiette ; le lot n° 5 permet l’implantation de la future construction, non sur des boisements

dossiers techniques amiante concernant les établissements suivants : 1) le tribunal de commerce de Nanterre, situé 4 rue Pablo Neruda à Nanterre ; 2) la pré-fourrière Pouchet, située 8 boulevard du Bois-le-Prêtre

Nous vous rappelons les faits reprochés : Le jeudi 11 octobre 2007, vers 18H00, un client est passé à votre caisse pour vous régler l'achat de 6 boîtes de bière d'un montant total de 2, 15 €.

[K] ne figure pas sur les boîtes aux lettres, - sur place l'huissier a rencontré M. [E], membre du conseil syndical. Interrogé, il a déclaré que M.

Le docteur [K] [X] attestait ainsi le 15 juin 2018 que le patient présentait 'une impotence du genou droit (station débout prolongée impossible, marche boitée avec PM inférieure à 150 m, accroupissement

[C], contacté, s'est déplacé le 20 janvier et il a procédé au diagnostic à l'aide d'une valise qui a révélé un manque d'huile de boite de vitesses. Il a réalisé une réparation.