à la SAS Maisons Clair Logis et vient en déduction de la somme due, En conséquence, - Condamné solidairement M. et Mme [O] à payer à la SAS Maisons Clair Logis une somme d'un montant de 13.690 euros,

GALERIE CLAUDE BERNARD représentée par son gérant ayant son siège ... représentée par la SCP B..., avoués à la Cour assistée de Maître CHADWICK avocat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES ...

D E C I DE : Article 1er : Le centre hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude est condamné à verser à Mme C la somme de 4 661,97 euros.

Claude, A... Danilmamod, SA PARIS TULEAR-CASH EXPRESS, B...

Jean-Claude, Demeurant ..., Intimé et appelant, Absent, représenté par maître CALMELS, avocat au barreau D'ANGOULÊME.

la SCP DACHARRY & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX [Y] [I], née le 02 Septembre 1999 à [Localité 30], de nationalité Française, demeurant [Adresse 22] - [Localité 14] Représentée par Me Claire

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 27 Février 2007 AFFAIRE N : 05 / 02926 Martine X..., Jean- Claude X..., Daniel X..., Bernadette Y..., Nathalie X.../ René X...

Claude Y...

. *** C'est par des motifs clairs et pertinents qui ne sont pas utilement remis en cause par les débats en appel et que la cour adopte que le juge départiteur a débouté le salarié de sa demande de

Claude X... mais par M.

DE COMMERCE DE BELFORT en date du 27 DECEMBRE 2005 RG No 04 / 4633 Code affaire : 43B Demande en nullité des actes de la période suspecte (procédures ouvertes avant le 1er janvier 2006) Jean-Claude

Exposé de l'affaire Monsieur Claude X... et Madame Fabienne Y... se sont le 9 août 1980. Trois enfants portent le patronyme X...

Jean-Claude X représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté par la SCP LAMY-VERON-RIBEYRE & Associés, avocats au barreau de LYON Monsieur Noùl X représenté par Me André BARRIQUAND, avoué

N° 04/05465 AFFAIRE : Claude X... C/ SA EXCELSIOR PUBLICATIONS ...

Marie-Claude B... Pedro C... Annie D... Victorine E...

AGRICOLE DE SEINE-MARITIME Cité de l'Agriculture 76230 BOIS-GUILLAUME représentée par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistée de Me TORDJMAN, avocat au Barreau de PARIS Monsieur Claude

à SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE (38210) ... 69003 LYON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Karine ARQUE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Marie-Claire

Claude Z... M. Jean-Pierre Z... Mme Nicole B... M Jules Z...

Jean-Claude Y...

Le 8 juin 2010, Claire-Marguerite Y... a tenté de soumettre à la signature du gérant de la S. C. I. PANTHERA un acte valant annulation du compromis de vente du 21 mai 2010.