personne le 1er juin 2022 défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine

Me Franck DE VITA, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Mai 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

JUILLET 2025 Minute N°728/2025 N° RG 25/02214 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFX (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 16h46 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N° 733/2025 N° RG 25/02229 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIGN (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 16h40 Nous, Carole

1] (REPUBLIQUE CENTRAFIQUE) de nationalité centraficaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Olivier CARDON

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère, qui en ont délibéré.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 octobre 2023, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère, qui en ont délibéré.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT,

Présidée par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Carole

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 NOVEMBRE 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/19838 SELAS [N] C/ SCP DE CARBON - CHAMPAGNE - DEBUSIGNE

de son président du directoire domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michèle SOLA, avocat au barreau de PARIS, toque A 133 Assistée de Me Carole

C/ Carole Z... épouse A... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du quatre Décembre deux mille un par Madame LATRABE, Conseiller, La COUR d'APPEL

durée d'une heure chacune", "l'augmentation de concentration étant comparable pour les points fenêtre, porte et banc"; Qu'il n'est pas fait mention dans ce rapport d'une recherche de monoxyde de carbone

/ 05/ 2011 *** JOUR FIXE No MINUTE : No RG : 11/ 00699 Ordonnance (No 10/ 004472) rendue le 04 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ LL APPELANTE Madame Carine

Ministère Public le 9 septembre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 26 SEPTEMBRE 2019, à 14 heures, devant Madame Carole