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2 331 résultats pour « Riter »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162603e8672d229b88163ca

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de : Me Sylvie RODAS de la SELARL RODAS DEL RIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85180

Appel

20 mai 1999

20 mai 1999

aucune légitimité et que les quelques chevaliers exilés en Russie après la prise de MALTE par BONAPARTE, n'avaient aucun pouvoir pour engager l'ORDRE, à l'abandon du culte romain, pour le livrer au rite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bd4

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

-M..., de nationalité française, s'était mariée en Egypte le 11 octobre 1980 selon le rite religieux copte avec un égyptien ; elle s'était mariée civilement en France le 9 mai 1981; Maître H... a plaidé

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01893_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

située à l'est de la rue Beyle Stendhal dont fait partie le terrain d'assiette du lotissement projeté, l'emplacement de l'accès principal, au niveau du rond-point vers lequel convergent le chemin du rif

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02546_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01097_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68f1cd752f77035fb0bf7e04

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[O] [T] [U] expose qu'il a retourné à son employeur, par courrier du 19 octobre 2020, l'ensemble des documents utiles ( bulletin d'acceptation du CSP, copie pièce d'identité, RIB et carte vitale); qu'il

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68df5bcbcf4e7f1c37e1cbb5

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

conviction, ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

63d22a869b3c8605deec1f91

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[N] [K] et [X] [H] qui s'étaient mariés le 12 décembre 1975 devant la chancellerie du consulat général de France à Rio de Janeiro (Brésil), sans contrat préalable, ont eu de leur union une fille : [A]

Source officielle
CA

Chambre 4-4

642fb540cece1704f57472de

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

d'une entreprise échangent des informations ; il s'assure du bon routage de l'information, de la sécurité du réseau et gère les droits d'accès aux équipements ; il maîtrise les protocoles de routage (RIP

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479c1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

semaine, ' et vous avez l'insolence de m'annoncer le 27 février 2018 et le 1er mars 2018 ne pas avoir assez de temps pour gérer certaines demandes (envoi d'une commande à un fournisseur ou transmission de RIB

Source officielle
CA

Chambre 1-7

627df6b90d41e0057d43e0f3

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

d'occupation mettant en place un virement automatique de 300 € par mois versé directement sur le compte de son oncle lequel s'interrogeait sur les conditions dans lesquelles son neveu avait eu accès à son RIB

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43defe25450008314a3e

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

amples ou contraires à ce qui vient d'être statué, Statuant à nouveau, Sur la demande afférente à l'ancienne salariée de Mme [C]-[S] : - juger irrecevable faute de respect de l'article P.71.3 du RIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

66ff85d8a4ff9ec259c0996c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

tant que 'capitaine', responsable d'une équipe de 40 à 50 coursiers, il est démontré que des directives lui étaient données de façon tout aussi manifeste, notamment par un document intitulé « être un rider

Source officielle
CA

4ème Chambre

6673c774ff41080008afbc2b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le RICT établi par la société Véritas le 30 juin 2015 avait rappelé la nécessité d'une étude de dimensionnement de cloutage de la paroi terrassée à l'arrière de l'immeuble à produire en phase d'exécution

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5d6955548e0aba48fd2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

-C'est sur ces bases que SOCOTEC rédige son RICT. [ndr : rapport initial de contrôle technique].

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67f603e9ebd72824438566d0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[R] [U] pour permettre son affiliation auprès de PRO BTP, attestation de droits à l'assurance maladie, un RIB. Au vu de l'ensemble de ces éléments, il apparaît que M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6801dcae2d41c0a3fc6eca4b

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

pour 6.000 euros puis des apports pour un montant total de 4.900 euros entre août et septembre ; la Sci [18] a acquis cette année deux véhicules : une Fiat au prix de 18.868 euros et un Ford Transit Rimer

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

680c68b2230da8dfaf90c0c0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

la finalisation de la promesse de vente déjà rédigée mais avec quelques détails à changer, l'informant à cette occasion : « Nous allons devoir faire un virement (gros), je vous ferai donc parvenir le RIB

Source officielle
CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa9659

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[D] et la société Les Maisons Tradi-Caux mentionne, pour le lot couverture, la fourniture et la pose d''Ardoise naturelle au crochet modèle RIO 35/22 Espagne 1er choix classe B'.

Source officielle

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