CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 355 résultats pour « Aghahi-Alaoui »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab756f36bfc00008d68db5

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

-signé par Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller, pour Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, légitimement empêchée, et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab758336bfc00008d68dbf

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

-signé par Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller, pour Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, légitimement empêchée, et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab75ef36bfc00008d68df5

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

-signé par Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller, pour Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre légitimement empêchée et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca73eaa823aa60aa6c08fb

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Grande Instance de Paris - RG n° 16/04340 APPELANTE Madame [B] [T] [U] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 8] (Madagascar), [Adresse 5] [G] MADAGASCAR représentée par Me Franck AGAHI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

631c2ae5bd7923fcb00af975

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

N° RG 21/05329 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LFJM C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Deborah ALAMPI la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

69620ac6cdc6046d47d28cc1

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT,présidente de chambre Madame Sophie COUPET, conseillère Madame Claire ARGOUARCH, conseillère Greffier : Madame Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

69748c6fcdc6046d47881e19

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

cour, composée de : Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, présidente de chambre Madame Julie MOUTY -TARDIEU, présidente de chambre Madame Sophie COUPET, conseillère Greffier : Madame Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

69748d9ecdc6046d478832a2

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

cour, composée de : Madame Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, présidente de chambre Madame Julie MOUTY -TARDIEU, présidente de chambre Madame Sophie COUPET, conseillère Greffier : Madame Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6688de71676b73dd81b972c4

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Greffier : Madame Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67134c01208351cec65866f7

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Greffier : Madame Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316a71dfcd831820151f

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

de la SELARL AGAMI & ASSOCIES AVOCATS CONSEILS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0212 - Madame [H],[T] [C] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 9] de nationalité Française

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

670a117ef178dc2492b0fc22

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN, conseillère Greffier : Madame Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

670a1180f178dc2492b0fc44

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

présidente de chambre, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945 - 1 du code de procédure civile, assistée de Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

P0346c/CPAM 80 - SOMME

6700d6f7836fac7141b7ea56

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

chambre , agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles 939 à 945 - 1 du code de procédure civile, assistée de Madame Agnès Allardi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de78676b73dd81b97338

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Greffier : Madame Agnès ALLARDI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65a23ed07ca18b0008e58341

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65a23f357ca18b0008e58375

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

-signé par Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre et par Madame Agnès ALLARDI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66975ea192a5b3e8ade13f42

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Nathalie Renard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66975ea192a5b3e8ade13f4a

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nathalie Renard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66975ea192a5b3e8ade13f4e

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nathalie Renard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Agnès Allardi

Source officielle

Page 11 sur 118

← PrécédentSuivant →