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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6708c064445a086e2bcee1a1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de 278 m², AI n°[Cadastre 3] pour un volume de 273 m² sises au [Adresse 9] à [Localité 17] à une profondeur de 14 mètres sous le niveau du sol de la copropriété ; - des parcelles cadastrées section AH
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131e
26 mars 2014
26 mars 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Yvonne Z... est propriétaire d'une parcelle située Commune d'Argentat cadastrée AH no 92 qui est contigüe à la parcelle cadastrée AH no 92 appartenant
Source officielleChambre civile TGI
645f2bd2809051d0f82f11b1
28 avril 2023
28 avril 2023
Arrêt N° PF R.G : N° RG 22/01057 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FXA6 Société CENTRE DE DECONSTRUCTION AUTOMOBILE AH-KANE -C.D.A .A.- SARL C/ Caisse CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04566_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
de Bastia d’annuler l’arrêté du 21 juin 2019 par lequel le maire de Zonza a délivré à la SCI A Casa Torra un permis de construire un bâtiment à usage d’habitation sur les parcelles cadastrées section AH
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03421_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
de Grenoble d’annuler l’arrêté du 8 juillet 2020 par lequel le maire de Séez s’est opposé à la déclaration de travaux pour la rénovation d’un bassin et d’une terrasse sur la parcelle cadastrée section AH
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03246_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
l'ancienne parcelle AH 200.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02065_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
D'une part, il ressort des pièces du dossier que la parcelle cadastrée à la section AH sous le n° 21, dont se prévalent Mme C et M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01059_20260205
5 février 2026
5 février 2026
La présentation de la liste, JA-FNSEA 971 était associée aux logos de ces deux organisations mais n’était désignée que par le seul nom des Jeunes AH...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00732_20250213
13 février 2025
13 février 2025
AH AS, M. et Mme U P, M. BV AT, M. et Mme BO, M. AH R, M. AX AU, M. CI BP, Mme AL AV, M. BB AW et Mme BW CC, Mme CK T, Mme CA CB, M. CE V, Mme BN W, M. D CL, M. et Mme BQ Y, M. AC Y, M.
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_21BX03114_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
janvier 2020, à titre subsidiaire, d'annuler la délibération du 4 juillet 2020 en tant qu'elle institue un zonage correspondant à la trame verte et bleue et classe en zone N les parcelles cadastrées AH
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6438f265a942a604f5e934c0
13 avril 2023
13 avril 2023
[J] un commandement de payer la somme de 97 425,60 euros valant saisie de l'immeuble à usage d'habitation dont ils sont propriétaires, situé [Adresse 8], cadastré section AH n° [Cadastre 2] pour 152 m²
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e685
12 octobre 2011
12 octobre 2011
matrimoniale ayant existé entre eux, qui devra procéder à ces opérations sur la base des dispositions qui suivent, - fixé la valeur de l'immeuble dépendant de la communauté, sis sur le terrain cadastré AH
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02899_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
à M. et Mme C un permis de construire pour la réalisation d'une maison individuelle en rez-de-chaussée et la création d'un chemin permettant l'accès à la voie publique sur l'unité foncière cadastrée AH
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd975b0ddada1634d344af8
28 janvier 2020
28 janvier 2020
1413577, émise le 17 juillet 2014 pour un montant de 12.078 € TTC * la facture FA 1408798, émise le 24 avril 2014 pour un montant de 14.549,04 € TTC * la facture FA 141400, émise le 8 décembre 2014
Source officielle1ere Chambre Section 2
636ca5ff6c7633dcd15b39df
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[M] [F], fils de Mme [L] [K], ont acquis la propriété indivise, à concurrence de moitié chacun, d'une maison d'habitation située à [Localité 5] lieu-dit [Localité 8], cadastré Section AH n°[Cadastre 4]
Source officielle1re Chambre B
6162af1b9547460d26ddb6c2
28 mars 2013
28 mars 2013
Cet acte a trait à la vente de la parcelle cadastrée AH [Cadastre 3] de 36a 25ca, issue de la division de la parcelle AH [Cadastre 16].
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01928_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
insuffisamment motivé en ce qui concerne les moyens tirés de l'absence de situation de co-activité entre les deux sociétés extérieures intervenant pour la livraison et le remplissage du filtre à sable FA
Source officielleChambre civile TGI
64c0b920a67f3dd969e550c3
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Maître Bernard VON PINE (AVOCAT) en vertu d'un pouvoir général APPELANTS Monsieur [V] [E] [L] [G] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Marceline AH-SOUNE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielle1re Chambre C
615e0e83c25a97f0381f5776
13 novembre 2014
13 novembre 2014
EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur [J] [P] est propriétaire d'un bien immobilier édifié sur une parcelle sise sur la commune d'[Localité 1], lieudit [Localité 5], cadastrée section AH
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d4
21 décembre 2006
21 décembre 2006
6O et " Le Faluet " AH 61, situées sur la commune de VILLE SUR ARCE ; -dit que pour l'évaluation des soultes revenant aux héritiers, les biens ci-dessus seront estimés selon leur valeur libre de bail
Source officiellePage 11 sur 119
AH-FA, Alexandre, Florian
22/05/2026
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS AH-FAT-SUBIRA
07/05/2025
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Ah-Dat, Fabrice Guy
05/02/2025
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AH SHOP, FATNASSI, Amal, Dorsaf
02/05/2024
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COUMAU BOURSIER AH-FANE ET ASSOCIES
21/03/2024
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