Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
660f9509a40f8b0008cb7703
4 avril 2024
4 avril 2024
Cour : Jugement du 15 Décembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 19/00114 APPELANT Monsieur [N] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thibaut BONNEMYE
Source officielleChambre 4-6
63d4cbfe92a57405de331588
27 janvier 2023
27 janvier 2023
matin et à plusieurs reprises, quand il était du matin le lendemain; il faisait des tas de va et viens plusieurs fois par soir et sur la fin il ne s'investissait pas beaucoup'; -Mme [B] affirme qu'il allait
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89791
7 juin 2007
7 juin 2007
en sa qualité de liquidateur aux liquidations judiciaires de la SA AMSF et de Monsieur Guy Y..., ... ... 30103 ALES CEDEX représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Alain
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa55a8361df277dc598c5
19 avril 2022
19 avril 2022
[P] allait également l'après-midi selon les bouteilles vides avec sa voiture ou celle de l'entreprise et l'utilisait également pour faire des courses au supermarché de [Localité 7].
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
67f750c86527a11effc4b7b3
9 avril 2025
9 avril 2025
d'activité partielle, - de ne pas avoir transmis au président de la société un rapport d'audit qui signalait des manquements opérationnels, - de ne pas avoir intégré au stock de la société des bouteilles
Source officielleCh. Sociale -Section B
6867689ddd25744ff781d517
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[O] est de 25 % au maximum sur le prix d'une bouteille de gaz et de 15 % au maximum sur la fourniture en cadre. Les parties s'accordent sur le fait que l'offre faite le 29 novembre 2019 par M.
Source officielleChambre 3-4
6364ba30e405357f749ea51a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[N] n'allait jamais chez les fournisseurs ni pour des rendez-vous ni pour prendre du matériel' et de M.
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d0f
2 avril 2024
2 avril 2024
du chef du preneur et, notamment, les baux et titres d'occupation de toute nature portant sur les constructions, s'éteignent à l'expiration du bail », et que la jurisprudence de la Cour de cassation allait
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e49c25a97f0381f546d
27 novembre 2014
27 novembre 2014
On notera qu'avant de réaliser la tentative de soudure du DERBIGUM par points chauds au moyen d'un chalumeau « express » alimenté par bouteille de gaz propane P13bis, transportée en toiture sur les lieux
Source officielle4ème Chambre
5fca25881ea2172a3d0bbd9b
3 décembre 2020
3 décembre 2020
référés d'une demande d'extension, cet avis n'étant requis que pour une extension de mission (article 245 alinéa 2 du code de procédure civile) ; l'expert n'a commis aucune faute en émettant un avis qui n'allait
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
remplis après les différentes actions de nettoyage, - Le personnel en boulangerie portait des bijoux, - Des toiles d'araignée étaient présentes sur le tableau des prix du pain, - Des petites bouteilles
Source officielle12e chambre section 2
60324a3069701c80170042ea
6 mars 2018
6 mars 2018
composée de : Madame Sylvie MESLIN, Président, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fd92139d56c94be691e2c6b
2 juin 2020
2 juin 2020
Je suis d'autant plus surpris car quand je vois encore une bouteille de whisky quasiment 'nie (alors que quelques temps avant elle était quasiment pleine) dans le réfectoire de AVL75 (photo 1 ci-jointe
Source officielle4ème Chambre
5fca25881ea2172a3d0bbd9a
3 décembre 2020
3 décembre 2020
référés d'une demande d'extension, cet avis n'étant requis que pour une extension de mission (article 245 alinéa 2 du code de procédure civile) ; l'expert n'a commis aucune faute en émettant un avis qui n'allait
Source officielleChambre 4 A
6879d85965b5a3ab8ca54e79
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il confirme cet incident, et ajoute avoir le lendemain une nouvelle fois surpris Monsieur [C] boire une bouteille de vin au goulot, et une forte dispute a éclaté.
Source officielle1ère Chambre
67875257fc8e837eda8a6240
14 janvier 2025
14 janvier 2025
du prix d'un quart puis de la moitié en cas de désertion d'enchères ; - Dit que les dépens seront employés en frais privilégiées de compte, liquidation et partage et distraits au profit de la SCP Alain
Source officielleChambre Sociale
64a7b21e3bcaf505db696a66
4 juillet 2023
4 juillet 2023
'Elle allait jusqu'à taper aux portes des toilettes pour voir si Madame [D] s'y trouvait. Elle était en permanence sur le dos de Madame [D] (...).
Source officielleChambre 4-8
6438f1dda942a604f5e931fb
11 avril 2023
11 avril 2023
Lorsqu'elle même allait remplacer Mme [P] pour sa pause, il est vrai que la cabine qui était fermée sentait l'odeur de l'essence.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218d5228a02057de67499
3 mai 2022
3 mai 2022
[L] à payer à Mme [T] la somme de 9792 €, soit six mois de alaire, à titre de travail dissimulé ' Dit et jugé que le licenciement de Mme [T] est sans cause réelle et sérieuse ' Condamné M.
Source officielleChambre sociale
67ef6af666129746fdd69ca3
3 avril 2025
3 avril 2025
Il pensait qu'il allait en faire de même à son égard. Il évoque un incident verbal avec M. [A] un jour de novembre ou décembre 2018.
Source officiellePage 11 sur 12
BOUTTEMY, Maximilien, Pierre, Alain
02/05/2026
Voir →
BOUTTEMY, Maximilien, Pierre, Alain
23/01/2026
Voir →
ALAIN BOUTTEMY CONSULTING
01/10/2012
Voir →
ALAIN BOUTTEMY CONSULTING
04/03/2011
Voir →