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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

616337e306e11dac7d76d046

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccaa

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Décision du Conseil de Prud'hommes de COUTANCES en date du 10 Février 2004 RG no 03 / 132 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 24 OCTOBRE 2008 APPELANTS : Monsieur Guy

Source officielle
CA

8e Chambre A

61633c157eadebb7307d1f2a

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Attendu qu'il résulte des pièces produites que pour l'exercice 2003 le bénéfice de 14'128 € a été reporté à nouveau, que pour les deux exercices suivants les bénéfices respectifs de 76'559 et 132'308 €

Source officielle
CA

8e Chambre A

6163014d4c6681071edf67c1

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf1a

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

représenté par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI Guy Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd37

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

DEBU président et par Mme TREJAUT, greffier ****** Mme Anne X..., épouse Y..., gérante de la SCI Vendôme, ci après la SCI, a hérité de son père, Guy Louis X..., ses biens parmi lesquels les parts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur A... Philippe, le 17 Janvier 2008c/Société SCLE

6253cad7bd3db21cbdd8c47e

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

Guy LACROIX, pour la Société INEO SA (nouvelle dénomination de GTMH) représentée par M. Guy LACROIX et pour la Société de droit italien S.C.A.R.L SD "SCLE DELTA" représentée par son liquidateur M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

63d37b2cd1bc2605de4b4caa

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[P] [Y] telles que dirigées à l'encontre de la SCP Jean-Guy Cartade, notaires associés, anciennement dénommée SCP [A] Ronchail - Jean-Guy Cartade, en ce qu'elles sont prescrites, En conséquence,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ae

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

. ************* FAITS ET PROCÉDURE Atteint d'un carcinome neuro-endoctrine primitif diagnostiqué en 1997, Monsieur Guy X... est décédé des suites de cette pathologie le 6 juillet 1998 à l'âge de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e754

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

APPELANT : Monsieur Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f7

Appel

6 juillet 2010

6 juillet 2010

épouse Z..., Monsieur Guy A... et Madame Claudie F... épouse A... en leur appel et le dit mal fondé.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6438f261a942a604f5e93496

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Madame [K] [P] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yazid Lehingue, avocat au barreau de Douai, avocat constitué (bénéficie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01593_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

La requérante a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Douai du 24 octobre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857f6

Appel

26 octobre 2001

26 octobre 2001

Y... aux dépens qui seront recouvrés conformément à la loi sur l'Aide Juridictionnelle, Par déclaration en date du 20 décembre 1999, Monsieur Guy Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90174

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Guy X... M. Jean-Claude X... M. Michel X...

Source officielle
CA

8e Chambre A

61633c157eadebb7307d1f24

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ceb

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

des dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Octobre 2003, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a268

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président. -signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da26

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Jean Yves HOUZEAU, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 10130 du 12

Source officielle
CA

8e Chambre A

6160920cdb7ff645d856649f

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

SCHMITT, Président, et Madame Catherine DURAND, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président rapporteur

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

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Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

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Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

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