CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

951 résultats pour « Betsch »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd9471d

Appel

29 août 2019

29 août 2019

les parties aient été appelées à comparaître devant la cour composée de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c22

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Frédéric OLSZAKOWSKI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Syndicat des copropriétaires de la résidence BLUE BEACH

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162af179547460d26ddb696

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

Monsieur [W] [C] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 8] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SELARL Eric LAFORCE, avocats au barreau de DOUAI, Assisté de Me Caroline FREMIOT-BETSCHER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd854a4

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

demeurant 15 Cité des Corbeaux 59168 BOUSSOIS, AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 10/09/1999 BAJ n° 591780029905971 Représentée par Maîtres LE MARC'HADOUR, POUILLE-GROULEZ, Avoués Assistée de Maître FREMIOT BETSCHER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941c0

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941f0

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 MAI 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd94206

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 MAI 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94371

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de la Collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94456

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9450d

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9455c

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64a50cb7b8594705dbfccb3f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

FRONT CONSULTING, représentée par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 - S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c32c

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 09 NOVEMBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 00583 NOUS, Jean-Paul BETCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94ac8

Appel

19 octobre 2020

19 octobre 2020

SARL ainsi que la société GROUPAMA ANTILLES GUYANE venant aux droits de la compagnie GAN OUTRE MER IARD SA, - condamné la Sociéte CREOLE BEACH SARL à payer a : - B... O..., represéntée par M. P...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00182_20240216

Admin. Appel

16 février 2024

16 février 2024

907/2019 du 19 juillet 2019 et de l'arrêté n°1408/2019 du 14 août 2019, par lesquels le maire a réglementé la circulation, le stationnement et le camping sur le site de Beauguillot et le site d'Utah Beach

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942bb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

LA COUR COMPOSÉE de Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94717

Appel

29 août 2019

29 août 2019

les parties aient été appelées à comparaître devant la cour composée de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH

Source officielle
CA

18e Chambre

6162602f8672d229b8816304

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

[E] paysagiste, engagé comme inspecteur de chantier par l'entreprise BENECH pour le chantier de la villa HERAKLES, qui souligne le professionnalisme et le volontarisme de M. [I].

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03538_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

C, représentés par Me Benech, demandent à la cour : 1°) avant dire droit, d'enjoindre à l'AP-HP et à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche de demander au préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd94708

Appel

28 août 2019

28 août 2019

Représentant : Me Marie BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelanteM. I... B...

Source officielle

Page 11 sur 48

← PrécédentSuivant →