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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL21905_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière 4 Les Jardins de la Croix Blanche et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67ef6c729a9834ffd825fa6d
3 avril 2025
3 avril 2025
[B] et la SCP Blanc [V] de l'ensemble de leurs demandes, condamner solidairement M.
Source officielleChambre commerciale
671b35862edfb0b58c05ed79
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[M] [T] (décédé le [Date décès 1]2024) Représentant : Me Marina BLANC de la SAS SLATKIN BLANC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Mme [W] [C] épouse [T] [Adresse 5] [Localité
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
60321eed0f6fb256404353a1
12 avril 2018
12 avril 2018
Sur le fondement de ce titre exécutoire, la société civile coopérative de construction du Blanc Marly a : - le 4 février 2016, fait délivrer à M.
Source officielleChambre 3-1
662b43a3fe25450008314716
25 avril 2024
25 avril 2024
Blanc Bleu qui remontait son ancre et, d'autre part, la chaine de mouillage du navire Trappeur qui s'est trouvée levée par la man'uvre du navire Blanc Bleu.
Source officielle5ème Chambre
642e75838b510604f5bc1cfd
5 avril 2023
5 avril 2023
DU BLANC RUXEL, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Epinal sous le numéro D 428970 537 Représentée
Source officielleChambre 1-4
5fdb43395a1eaf2115ec0b36
28 mars 2019
28 mars 2019
BLANC Me S.
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ea2c4236379079656
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par déclaration en date du 14 octobre 2021, la SCI de la Croix la Blanche a interjeté appel du jugement.
Source officielle1ère Chambre
67f60406ebd728244385680a
8 avril 2025
8 avril 2025
TOURBE BLANCHE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Société SDE WITTEVEEN IMPORT EXPORT BV, dont le siège social est situé [Adresse 4] PAYS BAS Représentées par Me Christian FORQUIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87090
27 janvier 2005
27 janvier 2005
par Maître PARROD, Avocat, (MACON) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2003/021897 du 08/01/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : SOCIETE GEORGES BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d595
2 février 2011
2 février 2011
Vu les dernières conclusions de la SARL CORSE BLANC du 28 janvier 2010.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02277_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
ses conclusions indemnitaires et annulé l’arrêté du 22 décembre 2021 du maire du Blanc-Mesnil.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8661f
25 juin 2002
25 juin 2002
Elle demande encore condamnation de la SA LE MONT BLANC à lui payer la somme de 10.000 F sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03578_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La société Parc éolien de la cabane blanche demande l'annulation de ces décisions. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
679331c731df9338379d26d9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Selon la société Gan étaient également impliqués dans l'accident un poids lourd de couleur blanche qui n'a pas été identifié, le véhicule conduit par M. [Z] qui précédait celui de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935e3
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Représentant : Me Olivier BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Olivier BLANC 3 Rue de Village BP 11 13006 MARSEILLE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du Code de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05447_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
; 3°) d’écarter l’ensemble des moyens soulevés par la société Le Mas Blanc.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00404_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
un permis de construire une résidence séniors sur un terrain cadastré section BD n°s 259, 261, 430 et section BS n°45, situé 12 rue de la Croix Blanche sur le territoire de la commune de Château-d'Olonne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MARINE ET BLANC PISCINES c/ [N], [K], [V] [C] [F] [X] épouse [C] S.A.S.U.
Source officielle12e chambre
6364bc2fe405357f749eacdb
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Et Mme [A] ont cédé leur fonds de commerce à la société L'auberge du cheval blanc.
Source officiellePage 11 sur 633