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272 résultats pour « Bocaly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

686611e1957d68b57534e39e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il ressort également de l'enquête administrative diligentée auprès de Mme [W] qu'un solvant utilisé «'débordait souvent et qu'il fallait le récupérer manuellement dans des bocaux à l'aide de gants en PVC

Source officielle

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Radiations

BOCALYS

SIREN 948198015Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

08/08/2025

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Procédures collectives

BOCALYS

SIREN 948198015Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Date de cessation des paiements : 01 Septembre 2023 - Les créanciers ne recouvrent l’exercice individuel de leurs actions contre le débiteur que dans les conditions visées à l’article L 643-11 du Code de Commerce. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la Cour d’Appel de COLMAR ou tierce opposition devant le Tribunal Judiciaire de STRASBOURG dans les d

07/08/2025

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Créations

BOCALY, Sacha, Kylian

SIREN 939971990Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

26/01/2025

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Procédures collectives

BOCALYS

SIREN 948198015Greffe de la Chambre Commerciale du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances, sous la référence LJ 513/23, au greffe de la Chambre commerciale du tribunal judiciaire de Strasbourg auprès duquel les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/01884

22/10/2024

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Procédures collectives

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION A RESPONSABILITE LIMITEE A CAPITAL VARIABLE BOCALYS

SIREN 948198015Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, référencée LJ513/23, et ordonnant la cessation immédiate de l’activité. Date de cessation des paiements fixée provisoirement au 1er septembre 2023. Liquidateur : La SELARL MJ AIR, en la personne de Maître Gérard CLAUS, 5, rue des Frères Lumière, 67201 Eckbolsheim. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. Cette déclaration peut se faire par le bia

13/10/2023

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

60333092305a45a19dd825f3

Appel

11 septembre 2017

11 septembre 2017

relevant des déclarations reçues par les rapporteurs « pas de port de gants, présence de sang sur les tables d'examen dans la cabine, table pas toujours recouverte de feuille, ouverture d'ampoules dans un bocal

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdd9464502d143e2ac87363

Appel

31 août 2018

31 août 2018

J'ai assisté aussi au fait qu'il prenait des bocaux bios qu'il mettait dans un sac bleu Métro qu'il ramenait la semaine d'après lavés'.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb4f7201d02b2d57e1bf2a

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 ayant pour avocat plaidant Me Philippe GEGLO, avocat au barreau de PARIS, toque : C0611, substituant Me Monique BOCCARA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6979a842cdc6046d47f11e3e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 216 - Plaidant : Me Jean-marc BOCCARA

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

65a7863d8121050008662fa0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

domiciliés audit siège N° SIRET : 415 371 863 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emilie PLANCHE de la SELARL LPALEX, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : C456 Me Annabel BOCCARA

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6162da6edda066944ee0e83b

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS [Adresse 5] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU barreau de PARIS, K0111 Représenté par Me Michel BONNELY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8648e

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

Directeur Général domicilié en cette qualité au siège., Domaine de Blanche Laine - MERCUROL - 26601 TAIN L'HERMITAGE représentée par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Monique BOCCARA-SOUTTER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8cccb

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

décision attaquée en date du 06 Novembre 2007, enregistrée sous le no 07/00255 ARRÊT DU 25 Novembre 2008 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 49750 RABLAY SUR LAYON représenté par Monsieur BONAMY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ec2

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

GARANTIE des VICTIMES des ACTES de TERRORISME et AUTRES INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués à la Cour assisté de Maître Michel BONNELY

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04297_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

L'EURL Saveurs des Anges, qui exploite à Marseille un restaurant situé cours Julien et un restaurant-brasserie situé " Escale Borély ", a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la

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CA

Avis

CADA:20170283

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

marchés publics ayant pour objet la construction d'un centre de secours principal à Amiens-Nord, la construction d'un centre de secours et d'une école départementale d'incendie et de secours à Villers­-Bocage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

66ff85c6a4ff9ec259c09826

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BOCCARA, avocat au barreau de Paris, toque : R203 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie Recoules

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163cffc74df0e9c0194f814

Appel

9 juin 2010

9 juin 2010

GERVAIS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Danielle LIPMAN W.BOCCARA plaidant pour Bruno BOCCARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88aa4

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Mai 2005 RG : F 04/02331 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2006 APPELANTE :Société ADT TELESURVEILLANCE SA 1 allée de l'Expansion 69340 FRANCHEVILLE représentée par Me Bernard BORRELY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e741

Appel

17 juin 2011

17 juin 2011

BORRELLY et H. GOULLIOUD, Juges consulaires du tribunal de commerce de Lyon A l'audience, Alain MAUNIER a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929bd

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Isabelle FAIVRE, avocat au barreau de TOULOUSE SA SOCIETE GENERALE dont le siège social est 29, boulevard Haussmann ayant élu domicile en l'Etude de la SELARL PRADAYROL CLAVIERE, Notaire, Impasse Borély

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CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00312_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

celui du 1er janvier 2008 hormis la date et le montant, que les fonds avaient été versés les 14 mars, 26 mars et 10 avril 2008, soit pour partie avant la conclusion de ce prétendu contrat, par l'étude Boccard

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CA

Chambre sociale 4-2

662b4412fe25450008314e16

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Mme [E] atteste avoir pris la photographie du local poubelle du 23 allée de Trévise produite par l'employeur, qui montre des bouteilles et bocaux en verre empilés autour de la colonne de vide-ordures (

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CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b25

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Après dépose du bouclier avant, l'expert a constaté que ce bouclier a été sommairement réparé, que le pare-boue avant gauche, le bocal lave-glace, le support d'optique gauche, la façade avant sont cassés

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