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543 résultats pour « Bosio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00490_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 février 2022 et 13 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Bovio, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de

Source officielle

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CA

Chambre 1-5

631834140876004f131a5e0c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

avocat au barreau de TOULON Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba17e405357f749ea46a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

DRAGUIGNAN, plaidant Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63be62a513ef607c90ab62ab

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

avocat au barreau de TOULON Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d9e44acdc6046d47d9d342

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

COPROPRIÉTÉ DU [Adresse 2] Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65a77c098121050008662b1f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

barreau de DRAGUIGNAN Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65a77c3e8121050008662b31

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

requête de M et Mme [Y] Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b0b8e88d0ccf000877e40e

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

10e Chambre

6160920adb7ff645d856648d

Appel

20 février 2014

20 février 2014

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 Février 2014, Signé par Madame Christiane BELIERES, Présidente et Madame Priscilla BOSIO, greffier auquel la minute

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CA

1ère chambre civile B

5fdc986533ef0dbb7521d272

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Représenté par la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON Assisté de la SELARL SERRATRICE-BOGGIO, avocats au barreau de BONNEVILLE Mme Nadine X... épouse D...

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CA

11e chambre

6033aa5c3f32755e6b2268ff

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

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CA

11e chambre

60346fd78f3ce75e0459686b

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller

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CA

11e chambre

6034a9850f222a958bbbda6c

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

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CA

11e chambre

6035d2ed13061339d36a229d

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

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CA

11e chambre

603600734028ab65b6225fb8

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

[O] [F] INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2015, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie BOSI, Président

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00888_20231122

Admin. Appel

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Par lettre du 19 septembre 2023, la SELARL BOSCO AVOCATS a été invitée à confirmer le maintien de la requête de la société ADR Solutions SARL et M.

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CA

11e chambre

6035ebf1433dbb51e8420767

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juillet 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BOSI

Source officielle
CA

11e chambre

603727e514fc0e02e362e52b

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BOSI

Source officielle
CA

11e chambre

6033e5399d49b5965d571505

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

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CA

11e chambre

6033f761494417a7ce76b6dc

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

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