PHARMACIE du CHÂTEAU d'EAU un courrier de refus du reclassement proposé ; Par lettre recommandée avec avis de réception du 23 avril 2007, la S.N.C.

[D] et la SCEA Château Reillanne ont saisi cette cour.

CHATEAU L'EGLISE CLINET, la S.A.R.L.

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le Président de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse

Les propriétaires de la SCA Château BEL AIR ignoraient l'existence de ce drain ".

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 MARS 2012 N° 2012/ 131 Rôle N° 10/00377 Synd.copropriétaires CHATEAU SAINT CYR C/ [L] [E]

CHÂTEAU DE SEGUIN, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Lieu dit "Château de Seguin" - 33360 LIGNAN DE BORDEAUX, Représentée par la SCP ANNIE

C/ Association Syndicale Libre LE DOMAINE DU CHATEAU DE LERY Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Mars 2009 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 2 N° Section

A Château Louis en annulation de la marque " Château Louis ". Par conclusions d'incident du 14 décembre 2007, la SARL Les Amis de l'Ami Louis et la S. C. E.

CONDAMNER le Syndicat de copropriétaires CHATEAU SAINT JACQUES au paiement de la somme de 5 000 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

[C] n'occupait pas, au 1er mars 2021, la propriété Château [6].

En ce qui concerne les monuments historiques : S'agissant du château de Bouges-le-château : 5.

La SCI du Château DURANDY a relevé appel de cette décision par acte du 18 septembre 2014.

Il y a donc lieu de débouter la société RESTAURANT DU CHATEAU de sa demande de dommages et intérêts à ce titre Sur les autres chefs de demande: La société RESTAURANT DU CHATEAU qui succombe pour

Le centre hospitalier de Château-Thierry est tenu de verser à Mme D la provision de 47 955,99 euros en raison du caractère exécutoire de la présente ordonnance.

Article 2 : La requête de la commune de Rennes-le-Château est rejetée.

Par un mémoire, enregistré le 10 août 2025, la SCI le Château de Balanzac et M.

COURS PRIVE DU CHATEAU ...