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9 194 résultats pour « Chantry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-3

5fdc010fa5b97825545593c0

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

APPELANTS Madame Chantal Solange Marie X... épouse Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adb9

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Chantal, le 20 Octobre 2006 contre Société INTERKITCHEN M. le Procureur de la République, le 24 Octobre 2006 contre Mademoiselle B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fab2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Chantal Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd8894c

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Gérard Y..., à Mme Chantal Y... et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ec6

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

Madame Chantal Y... épouse X... Monsieur Stéphane Z... S.C.I. STARGUI, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912e9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

APPELANTS Madame Chantal X... et Monsieur Jean-Pierre Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f548

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Le 3 février 2010, Chantal X... a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'HERAULT en contestation de la décision de la caisse en reprenant ses deux motifs de contestation.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a0fef85cdc6046d4788f2e5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il n'a pas abandonné le chantier et il n'y a pas eu de mise en demeure de reprendre le chantier. L'expert a relevé des difficultés concernant des travaux non commandés à M. [O].

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CA

18e Chambre

60344ba0501f6e3c06d6d0f0

Appel

6 janvier 2017

6 janvier 2017

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Janvier 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc39

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

05 Avril 2011, nous Marie-Bernard BRETON, conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93baa

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Ordonnance n° 41 --------------------------- 04 Mai 2017 --------------------------- RG no17/ 00039 --------------------------- SARL CHADECO C/ Chantal X... ---------------------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a319

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Mademoiselle Véronique A... prise en sa qualité d'héritière de feue Madame Marie-Chantal Y..., demeurant Chez Monsieur Y... Dominique-...38550 AUBERIVES SUR VAREZE n'ayant pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f81

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Daniel X... et Mme Chantal Y... sont nés deux enfants : - Alyssa, le 29 octobre 2004, - Alexy, le 9 mars 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c5

Appel

27 juin 2007

27 juin 2007

DESPIERRES, Conseiller, Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd7

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Mme Chantal X... M. Jean Marie X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b123

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Christian, CHANTAL Alain, CHANTAL Fabrice, X...

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CA

Chambre civile 1-7

69e06dffcdc6046d47687f6e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Le 31 mars 2026, Monsieur le directeur du centre hospitalier Henri [K] (28) a saisi le magistrat du siège du tribunal judiciaire de CHARTRES afin qu'il soit statué, conformément aux dispositions des articles

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CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87720

Appel

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Un scripteur inconnu a libellé "pour ordre" la lettre de recours, au nom de Chantal X... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d2c

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

C/ SA BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANTE : Madame Chantal Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d403

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

Mme Chantal Anne Marie Joseph Y... épouse X... C/ Monsieur Yves Z...

Source officielle