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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6780be26780de3a214879ec0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 4] MARIA dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Sydney CHARDON
Source officielleCh. Sociale -Section A
66162bdf99851e0008f1e5e2
9 avril 2024
9 avril 2024
Chardon, M. Watrin et Mme Michel, lesquels sont de surcroît mentionnés sur la chemise du dossier précisant la composition du bureau de jugement.
Source officielle1ère Chambre
642e639c826f3a04f5216771
5 avril 2023
5 avril 2023
DU BAS FAUVEY RCS de Besançon n° D 382 081 487 sise [Adresse 3] Représentée par Me Thierry CHARDONNENS, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [M] [Y] né le [Date naissance
Source officielleChambre Sociale
6034b307f632629ed321ecdf
18 octobre 2016
18 octobre 2016
contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution SAS PRESSE ETUDE C/ [W] [D] PARTIES EN CAUSE : SAS PRESSE ETUDE, [Adresse 1] APPELANTE représentée par Me Thierry CHARDONNENS
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63b91ad3b63d827c909cacc0
6 janvier 2023
6 janvier 2023
AMCOR FLEXIBLES SPS [Adresse 7], [Localité 9] Représentée et assistée par Me Marie-Cécile CHARDON-BOUQUEREL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0442 SA GENERALI agissant poursuites et diligences
Source officielle5ème Chambre
651e5379a81daa831884f522
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[Adresse 2] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 390 641 041 Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f9
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Courassistés de Me Jean-Luc TASSIGNY, avocat au barreau de NANCYINTIMÉE :ENTREPRISE GÉNÉRALE DE TRANSPORTS GEORGES ROLLIN, dont le siège est Zone Industrielle Croix d'Argent - 54200 TOULreprésentée par la SCP CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891ca
24 janvier 2007
24 janvier 2007
000 F avec l'aide de crédits de 350 000 F remboursable sur 15 ans et de 375 000 F remboursé en 1993 par la vente d'un bien propre de l'épouse ; Considérant que par lettre du 10 mars 1995 de la Scp chardon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02323_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
par ailleurs, pour des espèces menacées à surveiller au niveau national, l’existence d’un risque éolien fort pour le Bruant jaune et le Faucon crécerelle et moyen pour l’Alouette des champs, le Chardonneret
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab30
13 février 2008
13 février 2008
avocat au Barreau de ROUEN INTIMÉS : Monsieur Stéphane Y... pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants Adel Y... et Merwan Y... ... 25200 GRAND CHARMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4a5
11 avril 2012
11 avril 2012
Jugement rendu (e) le 26 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 09/ 01025 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89512
25 septembre 2007
25 septembre 2007
audit siège, APPELANTE Ayant Me Jean-Michel B... pour avoué ET : Madame Joëlle X... épouse Y..., demeurant ..., INTIMEE Ayant la SCP LEROUX pour avoués associés et Me Bernard CHARMONT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896fc
13 avril 2007
13 avril 2007
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 001868 du 30 / 06 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BESANCON) APPELANTE REPRESENTEE par Me Bernard CHARMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324a
12 mai 2016
12 mai 2016
représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Madame Catherine Y... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a777
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Me GRÉTÉRÉ SCP CHARDON & NAVREZ REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU 09 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Luc X...
Source officielle5ème Chambre
63c79b95da31367c908eb6c9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
son directeur général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 761 800 119 représentée par Me Alain CHARDON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d823e704a005d1ed70fb
19 avril 2023
19 avril 2023
André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0428 DEFENDEUR À LA REQUÊTE Madame [O] [V] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02153_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Laval, rapporteur public, - les observations de Me Chardonnet substituant Me Pyanet pour la commune de Meyzieu et de Me Depenau substituant Me Bornard pour la SAS Espace des Lumières.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c1095fbf9fd47c90a13bb0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Une note du constructeur (Pièce n°23) démontre que le problème est connu dans son réseau après-vente et précise la méthode à suivre lorsque le cas se présente sur des cas de résidus charbonneux au niveau
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918a3
26 juin 2014
26 juin 2014
en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège au 166 rue d'Aguesseau-92100 Boulogne Billancourt Représentée par Me Paul-gabriel CHAUMANET de l'Association CHAUMANET CHAUMANET-JOBARD CHARDON
Source officiellePage 11 sur 25