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304 résultats pour « Chemack »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

60347fbb1923586d8365208b

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

La mention suivante apparait lors de la réservation, de l'établissement du contrat et reste inscrite dans celui ci 'CHECK SIXT STAFF ID!»

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee178751255e24994fc4f9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 3] [Localité 5] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2024-003292 du 21/03/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représentée par Me Michèle CHAMAK

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bc14709e24f13d55498

Appel

31 août 2022

31 août 2022

situation de tension a eu un impact considérable sur votre niveau de vigilance sur la sécurité en fin de vol et vous avez déclaré lors de l'entretien : « J'ai eu beaucoup de mal à me concentrer sur ma check-list

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6789f6fe39ae1759ccf60612

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En effet, il apparaît que le gérant assurait généralement lui-même les entrées et les sorties de la clientèle (« check-in et check-out ») mais qu'il ne vivait pas sur place.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca26d7f945164c9f55153d

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

recrutement et les mouvements de personnel - dans son incapacité à être force de proposition et à gérer les missions confiées (attitude passive lors des réunions'; il n'a pas mené à bien la campagne TV accu check

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635387e7513cb5adff943657

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

L'expert mentionne à ce titre la feuille de « check-list » du bloc opératoire préconisée par la Haute autorité de santé, laquelle, dans la situation présente, a été complétée par la mention « nombre de

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f361dc6faf0009588817

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Christelle MARINI de la SELARL BCA - BERNIER D'ALIMONTE MARINI AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Maître [O] [I], ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL GROUPE CHECK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874b6

Appel

27 janvier 2005

27 janvier 2005

propriétaires du fonds, soit le 4 juin 2002, mais qu'à cette date l'intégralité des clients d'AEROLYON avaient résilié leurs contrats d'affrètement et que l'avion DC 10-30 DD devait impérativement subir une CHECK

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

60327e42963afdb244d07298

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

ENTREPRISES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Marie-Laure BONALDI, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: B0936 assistée de Me Bruno CHEMAMA

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fda1f2fb522026362fcb936

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

[Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] Représentée et assistée par Me Olivier MORICE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0546, avocat postulant et plaidant Assisté de Me CHERMAK-FELONNEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd8576d

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

ne justifie pas avoir subi un préjudice excédant cette somme ; qu'il convient donc de rejeter le surplus de ses demandes de dommages et intérêts à ce titre ; SUR LE REMBOURSEMENT DES INDEMNITÉS DE CHÈMAGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86993

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

Daniel CLOUET, conseiller, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, et ces mêmes magistrats en ayant délibéré conformément à la loi, DANS L'AFFAIRE, ENTRE : Monsieur Pierre Henri X... né le 08 Février 1943 à CHERAC

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63b67735a853827c9026d0ef

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Elle souligne qu'elle s'attache à organiser des réunions ayant trait à ces obligations, et que les chauffeurs doivent d'ailleurs remplir à chaque prise de poste un document récapitulatif intitulé « check

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab27603bf88a188467b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

besoins en gel et de définir en quantité ses besoins sanitaires et l'interroge sur sa prise de connaissance du plan de reprise AEL et sur des questions éventuelles lui précisant que ce plan a été «'checké

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

635237868c924eadffcc495a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

n'étant pas déterminante dans la mesure où c'est l'existence de commentaires sur des sites de location de courte durée qui est de nature à démontrer l'infraction ; - que la société de conciergerie, Check

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CA

Sociale D salle 1

643e352f83146e04f531eb94

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[S] ainsi que celles fournies par ses collègues ne sont pas claires et explicites ; Qu'il résulte en effet d'un document intitulé « check-list ' préparation de chantier » et du planning des travaux à

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

69d73a37cdc6046d479b4959

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

2018, et de la planification de son « Operator Conversion Course », obligatoire pour tout pilote passant sur A330, formation qui s'est déroulée du 1er novembre 2018 au 14 septembre 2019, date du Line check

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191fb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il argue notamment que son numéro de téléphone était affiché à l'entrée pour que les clients puissent le contacter en dehors des horaires de check-in.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00696_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

une contre-indication de prise manuelle répétitives de produits et précisé qu'elle pouvait être affectée à un poste, de préférence assise, de type bureau ou informatique ou caisse de type SCO (Self Check-Out

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b12

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Les préconisations de sécurité pour l'utilisation du coffre sont détaillées dans la " check-list sécurité " et le manuel d'organisation interne dont des exemplaires sont versés aux débats mais rien ne

Source officielle

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