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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-8
670a118cf178dc2492b0fd0e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielleChambre civile 1-8
662c9507b787c4000862f7b7
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
65a240e37ca18b0008e5842a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
65434b4f0147228318b91514
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente de chambre, Madame Michèle LAURET, conseillère, Madame Sylvie NEROT, magistrate
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcb
22 janvier 2016
22 janvier 2016
.-78470 ST REMY LES CHEVREUSE Représenté par Me Bruno BOURGEAT, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Françoise D...épouse C...née le 25 Mai 1953 à COURBEVOIE (92400) demeurant ...-78470 ST REMY
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d518e12c85000874afcc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
16 Décembre 2022 Appelant : Monsieur [E], [G] [O], représenté par Me Martine LEBOUCQ BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Intimé : Monsieur [L] [I], représenté par Me Samuel CHEVRET
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02544_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Mme A F, ressortissante islandaise domiciliée à Chevreuse (Yvelines), a fait l'objet d'un examen de sa situation fiscale personnelle portant sur les années 2013 et 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bac
10 septembre 2003
10 septembre 2003
Il a conclu à l'existence d'une double cause, d'une part, un écart au feu d'un chevron longeant le conduit de fumée inférieur aux prescriptions du DTU, d'autre part, une quantité de bois introduite dans
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03641_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Par ailleurs, la construction de Mme C comportait, notamment sur cette façade sud-ouest, des chevrons sous débord de toit apparents, identiques à ceux de cette construction mitoyenne.
Source officielleChambre pôle social
6969fdd5cdc6046d477fba1a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats de : Mme Karine VALLEE, conseiller, faisant fonction de président Mme Cécile CHERRIOT
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c5b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mandataires Judiciaires, représentée par Me [M] [E], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société FERMETURES E2F [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034d5e0ad5f35bfc6f86bee
16 septembre 2016
16 septembre 2016
- signé par Madame Isabelle CHESNOT, conseillère pour la présidente empêchée, et par Mme Joset THIBET, greffier. ********* [C] [C]-[R] est décédée le [Date décès 1] 2012 alors qu'elle était
Source officielle4e Chambre A
6035b092bc7c0f156b977d87
17 mars 2016
17 mars 2016
2016 hg N° 2016/ 173 Rôle N° 14/23520 [E] [R] C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES FORESTIERES COMMUNE [Localité 3] Grosse délivrée le : à : Me Guy CHETRITE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935ad
6 octobre 2016
6 octobre 2016
l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. - signé par Madame Isabelle CHESNOT
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00780_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
l'article L. 115-3 du code de l'urbanisme ; elle est en effet contraire aux principes établis par le projet d'aménagement et de développement durables et la charte du parc régionale de la Haute Vallée de Chevreuse
Source officielle4e chambre civile
5fd92e8012c0960e07677ea3
22 mai 2020
22 mai 2020
de la SCP D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Monsieur [I] [W] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2
Source officielleChambre sociale 4-3
69e310ebcdc6046d47a73d6b
16 avril 2026
16 avril 2026
V-B7I-W2IP Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Françoise CATTON, Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Monsieur Anthony CHEVRON
Source officielleChambre sociale 4-3
69e310f1cdc6046d47a73ec7
16 avril 2026
16 avril 2026
V-B7I-WZYV Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Françoise CATTON, Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Monsieur Anthony CHEVRON
Source officielleChambre sociale 4-3
69e310f6cdc6046d47a74009
16 avril 2026
16 avril 2026
V-B7I-WZLY Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Françoise CATTON, Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Monsieur Anthony CHEVRON
Source officielleChambre sociale 4-3
69e310f9cdc6046d47a740e1
16 avril 2026
16 avril 2026
V-B7I-WZJW Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Françoise CATTON, Conseillère de la Chambre sociale 4-3, assistée de Monsieur Anthony CHEVRON
Source officiellePage 11 sur 75