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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c504
31 janvier 2008
31 janvier 2008
agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de curateur de sa fille Christine X... ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par Me GUILLAUME avoué à la Cour assisté de Me Benoist ANDRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdd33c9f9fb959c94edc04f
1 octobre 2018
1 octobre 2018
née le [...] à ANTONY Représentée et assistée Me Marine DEPOIX de la L..., avocat au barreau de PARIS, toque : C0673 Madame Christine J... épouse K... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Mme Christine X... C/ M. Norbert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d99d
27 janvier 2010
27 janvier 2010
son représentant légal Parc d'Activité le Camalce 34150 GIGNAC Représentant : Me REA-SABATIER substituant la SELARL FIDAL (MONTPELLIER) (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93764
10 novembre 2016
10 novembre 2016
La décision a été notifiée le 13 septembre 2016, par le greffe du juge des enfants à Mme Priscilla X...à Mme Christine X....
Source officielleChambre 1-5
68e899f460ca52a2831c0238
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[O] [D] Représentant : Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [J] épouse [D] Représentant : Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afe
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Alexandre X..., Mme Marie-Christine Y...
Source officielle4ème chambre commerciale
633e7014f8faf13e2e973d77
5 octobre 2022
5 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f88
25 février 2016
25 février 2016
DROIT DE L HOSPITALISATION No RG : 16/ 00622 No MINUTE : 16/ 10 Appel de l'ordonnance rendue le 16 février 2016 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Madame Christine
Source officielleChambre 1-8
69fc2e69cdc6046d47e40a81
6 mai 2026
6 mai 2026
DIAC C/ [Z] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Me Christian BELLAIS Requête en rectification d'erreur matérielle
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92854
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Christine X... et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87eef
5 janvier 2006
5 janvier 2006
- Alloué à Mme Christiane X... veuve Y..., M. Alexis Y..., Mlle Christine Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b65
7 février 2017
7 février 2017
divorce autre que par consentement mutuel Décision attaquée : no 12/ 33764 rendue par le Juge aux affaires familiales de PARIS le 07 Avril 2015 Appelante : Madame Sobha X..., représentée par Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cf
27 mars 2009
27 mars 2009
LABORATOIRE ANDRÉ LESCAROUX C / Mme Christine Y... Mme Martine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92857
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Christine X... et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Christine Xc/Madame Françoise Odeth Ulrich Z
6253c9acbd3db21cbdd89005
1 février 2007
1 février 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 01/02/2007 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05/01707 IT Madame Christine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91527
12 mai 2014
12 mai 2014
Après quoi, Madame Christine MISSOUX Conseiller a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 14 avril 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e3b
9 janvier 2015
9 janvier 2015
MISSOUX, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Christine MISSOUX, Conseiller spécialement désigné par ordonnance de Madame la
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e47
12 janvier 2015
12 janvier 2015
C/ Mme Marie-Christine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f7
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Christine Yvette Z... épouse X...
Source officiellePage 11 sur 1808
SARTIAUX, Deborah, Chantal, Christine, MARQUES
28/08/2026
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DELAJOUAILLERIE, Audrey, Christine, Stéphanie, Glwadys
27/08/2026
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Decourriere, Ingrid Marie-Christine, Maldonado
26/08/2026
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DESCHAMPS, Julie, Christine, Laetitia
25/08/2026
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Christine Delannoy Couture Eurl
20/08/2026
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