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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd50
5 mai 2008
5 mai 2008
ARRÊT DU 05 Mai 2008 FC / DS** --------------------- RG N : 06 / 00437 --------------------- Christophe X... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c83
5 décembre 2003
5 décembre 2003
LA COUR, Par jugement contradictoire en date du 7 septembre 2001, le tribunal correctionnel de VALENCE statuant a, sur l'action publique : déclaré Christophe X..., Fernand Y..., André Z... et Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc63
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Christophe A..., intervenants volontaires.
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871fc
9 novembre 2004
9 novembre 2004
RIGAULT, avoués assistée de Me Jean-Christophe X..., avocat INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrLt contradictoire suivant aprPs que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 05 Octobre
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c5dfde5caae99bd068
22 avril 2025
22 avril 2025
VE TUR.TIC AS - société de droit turc prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 2] TURQUIE Représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ca
25 mars 2016
25 mars 2016
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb7
13 avril 2018
13 avril 2018
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f07d
26 janvier 2012
26 janvier 2012
.-19310 PERPEZAC LE BLANC représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES et Me Christophe CHASTANET, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANT d'un jugement
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6867639aa9510a2e90cf2594
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] [F] né le 02 Août 1999 à [Localité 5] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Yann-christophe KERMARREC, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 02 Juillet 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9b
7 décembre 2015
7 décembre 2015
Christophe X... C/ Mme Sandrine Colette Y... épouse X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9224b
9 avril 2015
9 avril 2015
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e6d
5 février 2016
5 février 2016
Y... la somme de 195, 96 euros correspondant aux travaux votés mais non appelés au moment de l'acte notarié.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7de
2 novembre 2011
2 novembre 2011
NETINDUS C/ Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfc
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Christophe Georges Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188e
26 juin 2014
26 juin 2014
de ses représentants légaux ayant son siège au 32, Rue des Vignobles-75020 PARIS Représentée par Me Stéphanie PARTOUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0854 Assistée sur l'audience par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c775
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Christophe X... C / - Me François Y... (L. J. S. A. R. L. CHRYSALIDE SOFTWARE) - C. G. E. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90482
28 mars 2013
28 mars 2013
Dont le siège social est 26 rue Drouot-75009 PARIS représentée par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de CORREZE, Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES CUMA DU COUZEAU Société
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68885730dbf0f4a9225a773f
28 juillet 2025
28 juillet 2025
décision : B N° RG 25/04061 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLWUL Décision déférée : ordonnance rendue le 25 juillet 2025, à 13h07, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-Pia Monet-Duvillier
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214e
12 mars 2015
12 mars 2015
Christophe Daniel X..., Mme Delphine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a0
22 juin 2018
22 juin 2018
Dominique GILLES, Conseiller, pour la Présidente empêchée et par Christophe DECAIX, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 11 sur 231