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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
67134be5208351cec6586567
17 octobre 2024
17 octobre 2024
"Nom du client...". "Adresse du client...". 4° Enfin, suffisamment en évidence, les mots : "Signature du client...". ** En l'espèce, le contrat de vente conclu entre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603535e71bdec5601c3d1a53
1 juin 2016
1 juin 2016
Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 09/00924 APPELANT Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 1] 1966 à GUINÉE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Clément
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f767
22 mai 2012
22 mai 2012
-BTSG-et dont l'étude secondaire est situé ...prise en la personne de Maître Clément B...domicilé en cette audit siège agissant en qualités de commissaire à l'exécution du plan et liquidateur judiciaire
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079bef
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Jugement rendu le 20 Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2013F00486 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c1096fbf9fd47c90a13bfb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MOISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1710 Entreprise GEORG GLANZ TRANSPORTE [Adresse 13] [Localité 5] (ALLEMAGNE) Représentée par Me Stéphanie MOISSON, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleSociale C salle 1
5fddc638401fa26b79c77410
30 mars 2018
30 mars 2018
Représentées par Me Stéphane B..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie C... INTIMÉ : Me K... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officielle1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd5b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DU CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [G] [U] née le 16 Juillet 1997 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie
Source officielle6ème Chambre
644b63b1c51457d0f882dd66
27 avril 2023
27 avril 2023
publique : 14 Mars 2023 Date de mise à disposition : 27 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie
Source officielle6ème Chambre
6431066028558704f52e69dd
6 avril 2023
6 avril 2023
publique : 07 Mars 2023 Date de mise à disposition : 06 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie
Source officielleChambre Sociale
65b36d1a8c0355000835f73d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Sophie NOIR, conseillère Mme Clémence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603583c73b198ea8ed337727
6 avril 2016
6 avril 2016
toque : G0106 INTIMEE SA BOUYGUES TELECOM N° SIRET : 397 480 930 03498 [Adresse 3] [Adresse 2] représentée par Me Laurent GAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 substitué par Me Clémence
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MEK7 S.A.S. BANITIc/S.A
6690c7340d808eb34e45545a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Gwendal LE COLLETER de la SARL AHBL AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX assisté par Me Stéphanie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
679089a2a212a19f662df6b0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Rapporteur Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT
Source officielle9e Chambre A
60344190b0d950328fdc86a7
13 janvier 2017
13 janvier 2017
L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielle1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
de référé au contradictoire, outre des sociétés du Grand Jas et Bérillon, de la société Jacques Richard Pépinières du Ventoux (société Richard), producteur de certains plants, de la société Point Stéphane
Source officielle3ème chambre A
653b592e502b828318c4e3cf
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Octobre 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Marianne LA-MESTA, conseillère - Aurore JULLIEN, conseillère assistées pendant les débats de Clémence
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0de5c25a97f0381f5030
7 octobre 2014
7 octobre 2014
personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me François TEYTAUD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Jean-Luc LARRIBAU et de Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4a1cdc6046d471130b6
3 avril 2026
3 avril 2026
APPELANTE S.A.S. [1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substituée par Me Clémence LE GUEN GOZLAN, avocat
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4adcdc6046d471131af
3 avril 2026
3 avril 2026
Copie exécutoire délivrée le 03 AVRIL 2026: à : Me Philippe HAGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphane
Source officielleChambre 3-1
6364ba1ae405357f749ea47c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 11 sur 18