CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 324 résultats pour « Coslin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

69692be5cdc6046d476d50d3

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692be9cdc6046d476d5128

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9e4

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

X... exercera son droit de visite sur l'enfant 3 heures par quinzaine, le dimanche des semaines impaires de 14 h 30 à 17 h 30, le passage de l'enfant d'un parent à l'autre ayant lieu à Colin-Maillard.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62678ca9189ce3057d201be6

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

IMMOBILIERE COGOLIN C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

644229cfd2fa6fd0f80403f9

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Par acte d'huissier du 9 novembre 2020, l'association Coallia a fait assigner M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b0bce68d0ccf000877e5f1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par déclaration en date du 7 mars 2021, la société Colson Properties et M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150829

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

son secrétariat le 19 février 2015, à la suite du refus opposé par le président-directeur général de la RATP à sa demande de communication de l'avis rendu par le médecin-conseil de la caisse de coordination

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA02987_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un courrier du 5 novembre 2025 communiqué à la cour, la commune de Cogolin a informé le préfet du Var du retrait de la statue.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59274406805d4118df0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

référence dossier N° RG F14/00214) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 14 Novembre 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [Y] [Adresse 8] [Localité 2] Me Vanessa COLLIN

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE01704_20230920

Admin. Appel

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire, enregistrée le 21 juillet 2023, l'association Montgeron Environnement, représentée par le cabinet Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocats au

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb165

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[E] [N] a été embauché selon un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet à compter du 2 septembre 2002 en qualité de chef de projet par la Sasu Rockwell Collins France.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696925c8cdc6046d476cb87f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696925cdcdc6046d476cb8c7

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696925cecdc6046d476cb8d2

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696925d1cdc6046d476cb91a

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696925d3cdc6046d476cb930

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696927d9cdc6046d476cf176

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696927dccdc6046d476cf1bb

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696927decdc6046d476cf1c5

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696927e2cdc6046d476cf214

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Christelle COSLIN

Source officielle

Page 11 sur 217

← PrécédentSuivant →