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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6610e5da74ef9f00086f6398
5 avril 2024
5 avril 2024
La SASU CBR Cuisines s'oppose à la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b67
28 novembre 2001
28 novembre 2001
La société RODET LOISIRS ayant fait état d'une plainte avec constitution de partie civile le Tribunal a sursis à statuer jusqu'à ce que la juridiction pénale ait statué sur l'action publique.
Source officielle1re chambre sociale
6363683d37e31b7f74444996
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[G] s'est donc présenté comme chef de cuisine ».
Source officielleChambre 1-1
631834040876004f131a5dd5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
N°2022/266 Rôle N° RG 19/08366 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKEZ [R] [L] C/ SELARL [W] [H] SARL BULTHAUP SAS INTRAMUROS CUISINES Copie exécutoire
Source officielleChambre 3 A
63bfb2b95e2fbe7c9004360e
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il y était en outre dénoncé le retard de livraison et déploré que la cuisine vendue sur plan n'a pu être techniquement réalisée et que la modification de l'implantation de la cuisine qui en est résulté
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cff
25 novembre 2014
25 novembre 2014
suis désormais rétrogradé au rôle d'un simple employé cuisine.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
H..., a conclu que la cuisine litigieuse était la propriété de Mme Y...au motif que le seul accès possible à l'immeuble s'effectue par la cuisine qui selon lui ne peut être dissociée des autres pièces
Source officielleChambre 4-6
62760bf8593736057d78a8ae
6 mai 2022
6 mai 2022
, Monsieur [P] [K], second de cuisine, assurant ce jour là l'autorité sur l'équipe du personnel, du fait de l'absence du chef de cuisine, demande face à la charge de travail en cuisine à Monsieur [W] [
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd91106
13 février 2014
13 février 2014
Au soutien de son appel, elle conteste avoir omis de déclarer 799 heures pour le personnel de cuisine en 2004 et à fortiori 1068 h en 2003.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162740d7705f25f43644064
13 février 2014
13 février 2014
Au soutien de son appel, elle conteste avoir omis de déclarer 799 heures pour le personnel de cuisine en 2004 et à fortiori 1068 h en 2003.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616348f0543823d76b03176b
4 novembre 2010
4 novembre 2010
responsabilité civile, L'infirme pour le surplus, Statuant à nouveau, Condamne la Sarl Rosset à verser à M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01796_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Les ventes à emporter de plats cuisinés sont soumises au taux réduit de 5,5 % ().
Source officielle1ère Chambre
6a1e672acdc6046d47cae1e4
1 juin 2026
1 juin 2026
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634a4f61acdcd6adff75aa0e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
'p. 3, cuisine : « (') Quatre panneaux de cuisine sont abîmés, notamment un des tiroirs de l'îlot central.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91693
28 mai 2014
28 mai 2014
Cuisines & Bains, il n'en est pas moins constant qu'à compter du 1er janvier 2005, Marguerite X...épouse Y...a bien été employée par l'EURL Création Cuisines et Bains aux mêmes fonctions de directrice
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01390_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Rôleur 12.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6349002e63d497adffda41c4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
GTB ROSETTES N° SIRET : 810 080 028 00014 [Adresse 3] [Localité 8] défaillante S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01261_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Par mémoire enregistré le 13 décembre 2022, l'EURL Laura Cuisines déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87313
15 juillet 2004
15 juillet 2004
Y... dans ses conclusions, que l'habitation ne comporte qu'une seule cuisine et qu'il n'existe pas de "nouvelle cuisine récemment aménagée dans une étable par Y... X...".
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5ea
15 janvier 2025
15 janvier 2025
' - les témoignages du personnel de cuisine: - M.
Source officiellePage 11 sur 571