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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
62cfb2ab548bc59fcf4f119b
13 juillet 2022
13 juillet 2022
insuffisamment étayées, . et laissé les dépens à la charge de la SCI Deca JMS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a849
15 janvier 2008
15 janvier 2008
BAROEUL représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP FABRE FRAISSE ROZE SALLELES PUECH GERIGNY ISERN, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : SARL RESOLUMENT DECO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616355d6bf1fa7f870d2a005
14 octobre 2010
14 octobre 2010
La société Charentaise de décor a régulièrement interjeté appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade6
4 avril 2008
4 avril 2008
La SA NETTO DECOR ne conteste pas l' ancienneté revendiquée par la salariée en application des dispositions de la convention collective.
Source officielleSociale D salle 3
63db68e404a8de05deba6a70
27 janvier 2023
27 janvier 2023
EXPOSE DU LITIGE ET PRETENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES : La SARL DECO EIGHT a engagé M.
Source officielleChambre 4-8
5fdb81dab141e7603a74ca8d
27 février 2019
27 février 2019
M] [W] C/ Société CPAM DU VAR Société FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE SA NOVASAM Société DECOR
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315d
8 mars 2016
8 mars 2016
définitifs "Cuba", "Havana" et "Trinidad, * ces décors ont été apposés sur des articles de décorations, tels que des toiles, magnets, lumignons, boîtes, dessous de verre, coussins, plateaux, cadres
Source officielleChambre 4 A
628f18f0ac8a8451aa1cda84
17 mai 2022
17 mai 2022
En deuxième lieu, l'attestation de stage, datée du 1er juillet 2017, ne porte pas le cachet de la Sarl Delk et n'est même pas signée.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
679089a3a212a19f662df6ba
21 janvier 2025
21 janvier 2025
WILLY WOOD DECO -------------------------------------------------------------------------- Nous, Anne-Laure DELACOUR, Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles 377, 381
Source officielle2ème chambre
68e9e47b154299c7318fb2aa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CA CONSUMER FINANCE, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE ****** Vu l'appel interjeté le 02/01/2025, suivant déclaration
Source officielle4eme Chambre Section 2
6a0fe5c2cdc6046d47872a14
21 mai 2026
21 mai 2026
IZARD, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [J] [Q] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jérémy STANTON de la SELARL DECKER
Source officielleCabinet B
62833c385a52a8057d99189e
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] [I] de procéder à la destruction de la clôture séparant les parcelles cadastrées EX [Cadastre 3] et EX[Cadastre 2] ainsi que de tous ouvrages (parties de deck, de jardinière de piscine) empiétant sur
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa02
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Concept Décor en qualité de commercial moyennant une rémunération mensuelle de 3. 200 euros bruts. La convention collective applicable est celle de la quincaillerie.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163cdb4a4f434918a1e5249
18 décembre 2009
18 décembre 2009
8 730 ,80 euros à La société STAFF DÉCORATION et donné acte à STAFF DÉCORATION de ce qu'elle accepte de retirer 2 272 ,50 euros du montant des sommes qui lui sont dues .
Source officielleChambre 1-4
65aa20b3a34ad100085817a6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par déclaration en date du 29 mars 2023, la SCI BRISE LAMES a formé appel contre cette décision en toutes ses dispositions à l'encontre de la SARL KARAM DECORATION ET ARCHITECTURE.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64379d779477fe04f5cc6311
12 avril 2023
12 avril 2023
FLEURS'IN- PAYSAGISTE- DECORATION C/ [G] copie exécutoire le 12/04/2023 à Me CAMIER Me GILLES LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN collaboratrice de Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e31
20 novembre 2007
20 novembre 2007
ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN substituant Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
20 novembre 2007
20 novembre 2007
ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN collaboratrice de Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01df
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Concernant MD DECORATION : MD DECORATION a fourni à son client SBMA des rideaux dont le tissu était affecté d'un vice caché de stabilité dimensionnelle.
Source officiellePage 11 sur 208