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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59374406805d4118e08
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[G] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Louis DECOCQ de la SELARL XY AVOCATS, avocat
Source officielleChambre 4 A
690d96efbb81cebe2e83e083
28 octobre 2025
28 octobre 2025
J'ai bien pris note de vos remarques ('). (') lorsque je suis en session phoning et que vous n'êtes pas là, il y a des appels qui ne sont pas décrochés.
Source officielle1ère Chambre A
60329907b9f5fe0d999183fa
21 décembre 2017
21 décembre 2017
h) Ainsi que le soutient justement la Sci, l'écart entre le décroché de la toiture au-dessus de la chambre 3 et la toiture du séjour de la façade Sus Est est bien d'1,40 m sur les plans modifiés alors
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01417_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Bresse, président de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielle11e Chambre A
616282367a007b88ee1566f7
8 mars 2013
8 mars 2013
06194 SARL PRIMASUD C/ [R] [E] DIRECTEUR REGIONAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS SAS LV FRUITS SARL FRIGOPOOL FRANCE Grosse délivrée le : à : Adam VERMOT-DESROCHES
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00519_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Ce montant décroît proportionnellement au temps obligatoire de service accompli à l'issue de cette formation spécialisée. " Et aux termes de l'article R. 4139-52 : " Le militaire admis à suivre une formation
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02568_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A C, représenté par Me Desroches, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 24 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Vienne du 5 janvier
Source officielle1ère Chambre
616348f7543823d76b031796
11 juillet 2011
11 juillet 2011
' l'aspect extérieur L'expert a constaté que les toitures du garage et de la maison présentent un décrochement qui ne respecte pas les stipulations de l'article 3.3 du cahier des charges dont il
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00995_20250207
7 février 2025
7 février 2025
avec la procédure initiée par Mme A ; - le 21 février 2020, Mme A, alors qu'elle marchait sur le trottoir de l'avenue Victor Hugo à Arles, a été heurtée par un objet appartenant au mobilier urbain, décroché
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa95
11 septembre 2012
11 septembre 2012
pour l'aider mais que cela n'a finalement jamais été fait ; qu'il a bien réalisé les aménagements de la zone de stockage des piscines comme il l'avait annoncé le 1er octobre 2009 ; qu'il a bien " destocké
Source officielleChambre Commerciale
6364bb93e405357f749eaa2e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
N° RG 22/01289 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LJSB C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Mina MOUTALAA-DECROIX
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9f
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Elle demande donc de réformer le jugement, de dire que la bande de terrain litigieuse lui appartient, que le bornage se fera à partir du décrochement grillagé situé sur sa propriété, que les bornes devront
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a745
5 février 2008
5 février 2008
qualité d'agent d'immeuble au sein de l'OPAC LOIRE HABITAT, Monsieur Z... a déclaré avoir été victime d'une rupture du tendon bicipital du bras droit le 16 août 2000 à 9 heures alors qu'il forçait pour décrocher
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03496_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Mme A B a passé, le 24 juin 2019, l'épreuve écrite de philosophie du baccalauréat technologique série " sciences et technologies du management et de la gestion ", diplôme qu'elle a d'ailleurs décroché
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032b738c06a7b2e4e55c47b
5 décembre 2017
5 décembre 2017
- un poste de veilleur de nuit sur le site de VERSAILLES DECROY.
Source officielleChambre Commerciale
62736af7a58162057dac68d7
4 mai 2022
4 mai 2022
[E] du cabinet SECAC du 14 mai 2019 et de Maître Decrock du 15 mai 2019 ainsi que la pièce jointe étaient irrecevables car produites en violation du secret professionnel, - que la désignation d'un administrateur
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61629bc5eaaf44d62f53e9ce
27 juin 2013
27 juin 2013
n° 08/10138 APPELANT Monsieur [P] [L] [K] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de Paris, toque : L0066 assisté de Maître Fabrice DECROCK
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00392_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Ce montant décroît proportionnellement au temps obligatoire de service accompli à l'issue de cette formation spécialisée. " Et aux termes de l'article R. 4139-52 : " Le militaire admis à suivre une formation
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02190_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Ce montant décroît proportionnellement au temps obligatoire de service accompli à l'issue de cette formation spécialisée ". 3.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00781_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 mars 2022, Mme A H, représentée par Me Desroches, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 décembre 2021 du tribunal administratif
Source officiellePage 11 sur 83