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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
672cae5b667d5ab2e9576b35
24 janvier 2024
Représentant : Me Dixie CHAILLÉ DE NÉRÉ, avocat au barreau de ROUEN APPELANTS SARL MY HOME Représentant : Me Victor AVERLANT de la SCP AVERLANT, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE Magali Deguette
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b89
3 décembre 2015
réclamé et dénonce : " la tournure que prend la défense inconditionnelle de Maître Philippe Y... par le barreau de Limoges... cette lettre ressemble fort à ce que l'on pourrait appeler du corporatisme désuet
CHAMBRE SOCIALE A
633fc313e633183e2ee17a1c
6 octobre 2022
[D] [Y] née le 23 Mai 1973 à NANCY [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Mathilde DERUDET
Pôle 4 - Chambre 1
65b4af737ef77d000880b51d
26 janvier 2024
L'ensemble de ces pièces à la décoration désuette semblaient tout à fait propres.
2ème Chambre
DCA_24NT02176_20260130
30 janvier 2026
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
63d22ab89b3c8605deec2131
25 janvier 2023
: En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 19 octobre 2022 sans opposition des avocats devant Mme Magali DEGUETTE
660e431f0740db0008fa9663
3 avril 2024
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 24 janvier 2024 sans opposition des avocats devant Mme DEGUETTE
1ère Chambre civile
64101ecc980e61fb026a9bc6
2 novembre 2022
GUY LEFEVRE prise en la personne de son représentant légal La [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand DERUDDER, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20/02967 La Compagnie L'AUXILIAIRE
DCA_23NT01766_20241018
18 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 1er octobre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Dias, premier conseiller.
DCA_22NT00109_20221228
28 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Bréchot, premier conseiller.
DCA_23NT02065_20240712
12 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M.
DCA_23NT01928_20241108
8 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Pollono, pour M. H M et Mme A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24NT01345_20260403
3 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - Mme Rosemberg, première conseillère.
DCA_24NT01349_20260403
DCA_24NT02596_20250523
23 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Régent pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23NT00679_20241004
4 octobre 2024
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23NT01359_20250711
11 juillet 2025
Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23NT01513_20241018
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Regent, pour M. B et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23NT01759_20240329
29 mars 2024
Le rapport I Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23NT02290_20250321
21 mars 2025
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