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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
judiciaire n'a constaté aucune amorce de dépérissement des plants visiblement contaminés, ayant relevé au contraire que les tumeurs n'avaient pas augmenté, qu'elles avaient plutôt eu tendance à se dessécher
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e4
7 juin 2011
7 juin 2011
DESBOILLES à le relever et garantir des condamnation laissées à sa charge, - de condamner monsieur Olivier X... à lui payer la somme de 5. 000, 00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02364_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
A B, représenté par la SCP Le Bret-Desaché, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 avril 2021 ; 2°) d'annuler le compte-rendu d'entretien professionnel réalisé au titre de l'année 2018
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00138_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2023, l'établissement public de santé mentale de la Guadeloupe, représenté par la SCP Claire Le Bret-Desaché, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielleChambre A - Civile
Rejeté l'ensemble des demandes forméesc/Axa
680b1c0dc0f38137e6792b7a
22 avril 2025
22 avril 2025
Localité 5] (35) [Adresse 2] [Localité 7] Madame [C] [M] épouse [T] née le 09 Mars 1950 à [Localité 6] (35) [Adresse 2] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Romain BOULIOU de la SCP DESBOIS-BOULIOU
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e889
27 septembre 2011
27 septembre 2011
LES MACONNERIES DU MAINE 16 rue des Coëvrons 53150 ST CHRISTOPHE DU LUAT représentée par Maître Corinne GONET, avocat au barreau de LAVAL (SCP DESBOIS BOULIOU) COMPOSITION DE LA COUR : En
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03119_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 5 décembre 2022 et 8 février 2023, la Ligue nationale de rugby, représentée par la SCP Bauer-Violas Feschotte-Desbois Sebagh, demande à la cour : 1°) de rejeter
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba077739
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[D] [S], a considéré que les désordres de fissurations constatés étaient les mêmes que ceux constatés en début d'année 2018, bien qu'ils se soient aggravés, pour conclure que les dessications et réhydratations
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69610ae9cdc6046d47bff3aa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Madame [C] [O] épouse [H] née le 15 Septembre 1980 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Camille Desbouis
Source officielle2ème Chambre
662b43abfe2545000831477e
25 avril 2024
25 avril 2024
- N° Portalis DBV7-V-B7H-DSMD Décision déférée à la cour : jugement du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de Pointe-à-Pitre en date du 13 mars 2023 APPELANT Monsieur [Z] [X] [O] Section Desbonnes
Source officielle1ere Chambre
653760f7974d25831845511f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il est constant qu'après pulvérisation en mars 2012 des produits vendus par la société Agrodia, les nuciculteurs ont constaté par la suite un retard de débourrement de certains arbres, des dessèchements
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d8a
2 décembre 2013
2 décembre 2013
APPELANTE CAISSE GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ SOCIALE DE LA GUADELOUPE ZAC de Providence-Route de Perrin 97139 LES ABYMES Représentée par Me DESBONNES substituant Me Jean-Yves BELAYE (TOQUE 3), avocat au
Source officielleAvis
CADA:20160442
3 mars 2016
3 mars 2016
Saint-Pierre-de-Chartreuse d'autre part, pour les années 2005 à 2015 : 1) la liste des organismes dans lesquels la communauté de communes a pris des engagements financiers ; 2) le courrier faisant connaître le désir
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f6c9018405dfcaad83
3 janvier 2023
3 janvier 2023
au barreau de NANCY Société [14] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me David LACROIX de la SCP LACROIX-DESBOUIS
Source officielle4e chambre civile
627ca81c4781dc057dee7a9a
11 mai 2022
11 mai 2022
2014, une déclaration de sinistre a été effectuée par l'EARL Lescaragot Jap à son assureur Gan Assurances en raison d'un phénomène de cassure de la tige d'une partie des blés semés, entraînant un dessèchement
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75af6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexia ROLAND de la SELARL VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Emeric DESNOIX
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6791de4b93ef93c421386a33
22 janvier 2025
22 janvier 2025
qu'un manque d'arrosage très important de l'ensemble de la résidence avait provoqué de nombreux dégâts dans les espaces verts de la résidence (une chute de feuilles pour certains végétaux et un dessèchement
Source officielle1ere Chambre
653760f7974d25831845511b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[F] a constaté par la suite un retard de débourrement de certains arbres, des dessèchements d'extrémité des rameaux se traduisant par des brûlures, un feuillage très clair avec un manque de feuille, un
Source officielle1ere Chambre
653760f7974d25831845511d
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Oxyane Il est constant qu'après pulvérisation en mars 2012 des produits vendus par la société Oxyane, les nuciculteurs ont constaté par la suite un retard de débourrement de certains arbres, des dessèchements
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe7
4 mai 2018
4 mai 2018
La société GMF assurances IARD, assureur des propriétaires de l'époque, les époux J..., a commis un expert, le Cabinet CIFEX, lequel, après avoir reconnu la corrélation entre les fissures et le dessèchement
Source officiellePage 11 sur 15