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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
650d30a471dfcd8318200fa4
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Audience présidée par Stéphanie LEMOINE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielle3e Chambre A
61625106929f6bffa995b422
3 avril 2014
3 avril 2014
Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f8c
30 janvier 2015
30 janvier 2015
représentants légaux Dont le siège social est 313, Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX Représentée par : Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Représentée par : Me Elsa
Source officielleChambre 1-1
65a77bf48121050008662b15
16 janvier 2024
16 janvier 2024
demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Florent ELLIA, avocat au barreau
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e919
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[C] [P] dont j'avais attesté de l'agression verbale envers M. [Y] insulté copieusement de manière très virulente dans les couloirs'».
Source officielle1ère chambre civile B
659e46485537980008847220
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c10985bf9fd47c90a13c5d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[F] et DAVID AVOCATS BMP & ASSOCIES [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie ELIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1436 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience
Source officielle3e Chambre A
61625c8bd64a6b1f51487669
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Signé par Madame Annie DABOSVILLE, Présidente et Mme Elsa FABRE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1re Chambre B
6162a73af901d4f689722e1b
8 mars 2012
8 mars 2012
Adresse 1] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , assistée de Me Elsa
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0e3cc25a97f0381f53c7
3 septembre 2014
3 septembre 2014
SELARL [C]), ès-qualités de liquidateur amiable de l'ASSOCIATION TRAMEMPLOI [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Christophe BIAIS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Elsa
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61609a4e54c6ec55cf710192
11 septembre 2014
11 septembre 2014
son débiteur » ; Attendu que par jugement réputé contradictoire en date du 16 mars 2011, signifié le 15 avril 2011, le tribunal de grande instance de [Localité 1] a condamné solidairement la SCI ELAX
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
634113db58bc223e2e3f0961
2 septembre 2022
2 septembre 2022
20/00202 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB3OT NOUS, Michel RISPE, Président de chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Eléa
Source officielle2ème chambre section C
6690c7530d808eb34e455606
11 juillet 2024
11 juillet 2024
salle de bains (lavabo, douche, wc, robinetterie, chauffe-eau, ventilation) sont décrits comme neufs.
Source officielle1ère chambre civile B
677e1645dbb9bd42de09fc52
7 janvier 2025
7 janvier 2025
président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65ab721936bfc00008d68c44
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 octobre 2023 M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77ee38121050008662c3d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, M.
Source officielle3ème chambre A
5fe1ed54f52974b6a1df68d0
17 décembre 2020
17 décembre 2020
président, et Catherine CLERC, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleChambre 4-8
5fdbe1126a76de0179ea81d1
14 décembre 2018
14 décembre 2018
profit de la somme de 2.000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et la voir condamner aux dépens évalués par lui à 225 euros dont distraction au profit de la ELAS
Source officielleRétention_recoursJLD
68edd8f987178132e19350ea
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Un procès-verbal attestant de la conformité des opérations effectuées au présent article est établi dans chacune des salles d'audience.
Source officielleRétention_recoursJLD
68edd8fa87178132e19350f0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Un procès-verbal attestant de la conformité des opérations effectuées au présent article est établi dans chacune des salles d'audience.
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